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Sommaire
 
Le mot du Maire
Compte rendu du 30 janvier
Compte rendu du 6 mars
Compte rendu du 20 mars
Compte rendu du 5 juin
La « Mutte » d’Hully et l’église Saint Maurice de Jouvençon
Inauguration de l’extension de la Mairie
A l’école maternelle
Chasser à Jouvençon
Téléthon 2014
Hauteur des haies et élagage
Les archives municipales classées
Informations diverses
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Le mot du Maire, 
 
Une année, une année déjà, une année où nous n'avons pas eu le temps de nous ennuyer.
 
L’engagement des conseillers municipaux, des adjoints et de moi-même est conséquent. Il suffit pour s’en convaincre de reprendre notre profession de foi et d’apposer en face ce qui a été réalisé, ce qui est en cours et ce qu’il reste à faire.
 
L'achat du tracteur avec Brienne est chose faite : pour les puristes ce sera un CLAAS ARION 420M
muni d'une cabine collectivité et des accessoires suivants :
une turbotondeuse Rousseau 160 T
une débroussailleuse Rousseau Agora 500PA
un chargeur frontal CLASS
Le tout pour un montant de 120 876,85€ TTC.
 
A ce matériel, il nous faut ajouter une cureuse à fossés GREFFET (rotor de diamètre 60 cm) qui nous l'espérons nous permettra de mieux entretenir les fossés de notre commune. Cet accessoire sera acquis par et pour la commune de Jouvençon seulement.
 
Les travaux en cours ou réalisés sont :
L'enduit du muret à l'école
La clôture entre la mairie et M et Mme VALLIN
La sécurisation du Vieux Cimetière.
Le remplacement des vitraux cassés à l’église.
L’aménagement du bourg, sécurisation de la départementale (en attente de l’attribution de subventions, démarrage des travaux prévu en début d’année 2016.).
Le curage de fossés sur le chemin du Bas de Layer, la route du Bas de Rancy, le chemin de l'écluse (à noter l'importance de l'entretien des tuyaux de busage qui est du ressort des propriétaires et des locataires).
 
Cette année encore, les taux d'imposition de la commune et de la communauté de communes ne seront pas augmentés, mais ce ne sera pas le cas pour ceux du département et de la région.
 
Espérant que cette nouvelle édition vous donnera satisfaction, je vous souhaite une bonne lecture et vous donne rendez-vous à la fin de l’année  pour un nouveau bulletin d’informations.
 
Le Maire
Jean-Noël SACLIER
 
Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 30 janvier   

secrétaire de séance : M. Patrick RAVEL-CHAPUIS
ORDRE du JOUR :
1) Convention pour l’entretien annuel des bornes incendie:
Le Conseil accepte la convention proposée par la « SAUR » pour l’entretien annuel des poteaux incendie de la commune.
2) Résultats de la consultation : « Connaissance et gestion du Réseau d'Eaux Pluviales »
Suite aux différents devis fournis par les cabinets spécialisés pour la réalisation de l’étude, le conseil décide de suspendre sa décision et de rencontrer dans un premier temps les habitants concernés par le problème d’écoulement des eaux pluviales de la commune.
3) Achat matériel avec Brienne : tracteur + accessoires :
- a) Le Conseil retient le devis de l’UGAP pour un montant total de 97 965,36€ HT soit  117 558,44€ TTC pour l’achat d’un tracteur avec différents matériels. Il décide l’achat en commun avec la Commune de Brienne et accepte que la commune de Jouvençon soit pilote pour cette opération.
- b) La convention qui détermine les conditions d’utilisation et de financement du matériel est acceptée.
- c) Une demande de subvention pour l’achat du matériel est sollicitée  auprès du Sénateur Jean-Paul EMORINE.
 
4) Aménagement sécurité de la RD 971 :
Suite à plusieurs accidents sur la Route Départementale, le Conseil souhaite sécuriser une partie de l'agglomération   :
Un aménagement du bourg sur toute la distance actuellement à 50 km/h est privilégié. Comme devant l’école, un chemin piétonnier sera aménagé.
Le Conseil accepte  les travaux proposés  et sollicite les subventions DETR (Etat) et PIIC (Conseil Général).
Cette opération est soutenue par Monsieur le Sous-Préfet qui souhaite que les communes concernées par la traversée de cette portion de route aménagent de façon cohérente leurs agglomérations.
 
5) Demande d'utilisation de la salle des fêtes pour un débat public en vue des élections départementales et régionales
La salle sera attribuée à titre gratuit lors de toute  première demande d'occupation  liée aux
 élections. Si une seconde demande d’utilisation de la salle communale est faite par un même candidat, celle-ci sera facturée au prix de 80 € + Frais d'électricité.
 
6) Contrats d'entretien des photocopieurs
Le Conseil autorise le Maire à signer le contrat de maintenance pour le nouveau photocopieur de la Mairie, ainsi que pour celui qui été transféré à l’école.
7)Délibération pour envoyer les convocations des réunions du conseil par Mail
Les convocations pour les réunions de conseil seront transmises par courriel et non plus par papier.
 8) Questions diverses
- Achat rayonnage pour la salle d'archives : 630€ TTC
- Achat des panneaux de signalisation : 630,12 € TTC
- Devis de la clôture mitoyenne mairie  propriété ex Berger: 4 899,60€ TTC.
- Sonnette pour l'école posée le 26/01 suite au renforcement du plan Vigipirate.
- Compte rendu du téléthon 2014: 7972,75€ (dont 561,5€ par le comité des fêtes de Jouvençon) ont été reversés à l'AFM-Telethon.
- Élections départementales des 22 et 29 mars 2015       
- Recensement de la population à compter du 1er janvier 2015: 433 habitants
- Remerciements à M. CERCY pour un don d’appareils complémentaires à la sono.
- Pistes de réflexion pour la prochaine réunion de conseil prévue le 20 mars 2015
- Le devis de  l’enduit du muret de l’école a été révisé (7843.37€ TTC) et sera étudié lors de l’élaboration du budget.
- Compostage à l'école.
- Eclairage public . Afin de sécuriser l'accotement servant de parking au commerce « La ferme de
          ma grand-mère » une demande d’ajout d’un lampadaire a été faite en mairie. Celle-ci sera étudiée
          en même temps que la possibilité d'installer un lampadaire supplémentaire sur le chemin du vieux
          Jouvençon
 
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi du 6 mars   

Excusé : Monsieur Jean-Claude PONCET
Le Conseil Municipal , sous la présence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes :
Approbation par les membres du Conseil du compte rendu de la séance du 30 janvier 2015.
1)Achat du Tracteur
Le Conseil accepte le devis de l’UGAP pour l’achat d’un tracteur communal et de ses accessoires en commun avec la Commune de Brienne pour un montant total de 100 711,48€ HT (120 853,78€ TTC) ainsi que pour le gonflage des pneus à l’eau, pour un montant d’environ 800 €. Le conseil approuve l’achat d’une cureuse de fossés uniquement à l’usage de Jouvençon pour un montant d’environ 7 000 €.
2)Modification des compétences de la Communauté de Communes Saône – Seille – Sâne
Lors de la séance du 05 février 2015, le Conseil de la Communauté de Communes Saône Seille Sâne a décidé de modifier ses compétences en matière d’aménagement de l’espace, d’aménagement numérique et de développement économique. Le Conseil approuve la modification des compétences de la Communauté de Communes.
3)Subventions PIIC 2015
Une réunion a eu lieu le mercredi 25 février à CUISERY pour la répartition du PIIC 2015. Sur les 47 490 € attribués aux communes, M. COLIN accorde une subvention de 15 000 € à la commune de Jouvençon pour la réalisation des travaux de sécurisation du Boug, de l’accessibilité à l’école et à l’abri -bus pour les collégiens.
4)Demande de subvention Amende de police
Toujours dans le cadre de travaux de la RD 971, le Conseil sollicite la demande de la subvention de l’amende de police du Conseil Général.
5)Convention CNAS SIVOS
Partage de la cotisation CNAS pour Mme BAUM qui travaille et à la commune et au SIVOS.
 Le calcul de cette cotisation se fera au prorata du temps de travail que l’agent effectue dans
 chacune des deux collectivités.
6)Etude pour l’écoulement des eaux pluviales
Le Conseil Municipal décide de ne  pas donner suite au projet d’étude d’écoulement des eaux pluviales et en avise les 3 cabinets qui avaient répondu à la consultation. Des travaux de restauration des fossés et le passage de la nouvelle cureuse de fossés devraient permettre d’améliorer la situation.
7)Rajout Eclairage public
Le Conseil accepte le devis du SYDESL pour l’ajout de 2 candélabres sur la commune: 
un au 243 Chemin du Bourg et un autre, chemin du Vieux Jouvençon entre Mme DUMONT et M. SACLIER Julien. Le coût des travaux s’élève à 814,75 € TTC.
8)Questions diverses
- FPIC (fonds de péréquation intercommunale): entièrement restitué à la Communauté de communes, pas d’augmentation des taxes locales.
- Bilan d’activité annuel du Sydesl
- Suppression du fax : En raison de son coût élevé (55 Euros tous les 2 mois et demi) pour recevoir en majorité des fax de publicité, il a été décidé de supprimé le fax à la Mairie. Les mails sont désormais privilégiés.
- Lecture de la lettre de Monsieur MEAUJEAN suite à la nouvelle disparition d’un de ses chats
- Vérification de l’activité volumique du RADON à l’école : devis de la société APAVE 370 € HT. Il a été décidé de demander des devis à d’autres prestataires.
- Lecture de la lettre de remerciement de la chorale de Jouvençon
- Projet montée en débit départementale (2015 -> 2017) la commune devrait passer au haut débit d’ici 2017 pour un passage au très haut débit (fibre optique) prévu pour 2020.
- Travaux cimetières  (devis proposés par les pompes funèbres Tanier). Mise en place de 2 pupitres au vieux cimetière : 5 332,50 €. Mise aux normes du jardin du souvenir : 930 € Il a été décidé de demander d’autres devis.
- Vitraux cassés à  l’église . Il y a 8 impacts dus à un vandalisme sur les vitraux de l’église. L’assurance Groupama prendra en charge les réparations en tenant compte d’une franchise de 277,50€ . La société Level UP de Tournus représentée par M. Victor WEISS nous propose un devis de 3838 € pour la réparation. Le conseil accepte ce devis.
- Date de la prochaine réunion de conseil: le 20 mars 2015 à
 
Compte rendu du 20 mars  

Le Conseil Municipal , sous la présence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes 
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 6 mars 2015
ORDRE DU JOUR
1) Compte administratif 2014 :
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le Compte Administratif 2014 qui laisse apparaître un excédent global de la section de fonctionnement de 139 614,19 € et un déficit de la section d'investissement de 59 812,28 €.
2) Compte de Gestion
Le Conseil Municipal approuve le compte de gestion élaboré par le percepteur qui est identique au compte administratif.
3) Affectation des résultats :
L'excédent de fonctionnement de 139 614,19 € constaté au Compte Administratif 2014 est affecté au financement du déficit d'investissement de 59 812,28 € , le solde soit 79 801,91 € est reporté en recettes de fonctionnement.
4)Taux des taxes locales
Le Conseil municipal, à l’unanimité décide de ne pas modifier le taux d’imposition des taxes locales 2015.
5)Subventions accordées aux associations
Le Conseil Municipal a voté le montant des subventions  suivantes:
6) Vote du Budget 2015 :
Le budget proposé est adopté à l'unanimité. Il s'équilibre :
- en section de fonctionnement à 327 052 € ( cette section dégage une disponibilité de 70 000 € pour financer l'investissement) ,
- en section d' investissement à  410 537 €.
 
Les principaux programmes étant :
- Remboursement des emprunts : 5 100 €
- Travaux d'aménagement du cimetière : 4 500 €
- Bâtiments communaux : Travaux : 7 385 €; Aménagement divers :1 000 €; Installation clôture (mairie): 5 000 €
- École : Enduit mur : 8 000 €
- Livres bibliothèque : 800 €
- Achat de matériel administratif :Logiciels Mairie : 1 700 €; Photocopieur et divers : 7 000 €
- Achat de matériel de voierie; Panneaux – travaux éclairage public : 4 315 €.
- Tracteur et matériel divers : 132 000 € ( inscription de 60 400 € en recettes correspondant à la participation de la commune de Brienne et 3 000 € de subvention parlementaire)
- Sécurisation du Bourg : 135 000 € - Plusieurs demandes de subventions ont été sollicitées pour cette opération, le montant espéré est de 58 000 €. Un emprunt de 50 000 € est inscrit pour le financement de cet aménagement mais il est précisé que sa réalisation ne se fera pas sur cet exercice budgétaire car les travaux débuteront au plus tôt en fin d'année 2015, voir début 2016.
7)Régime indemnitaire
Le Conseil vote à l’unanimité une nouvelle prime pour les agents de la collectivité : l’IAT (Indemnité d’Administration et Technicité) à compter de l’année 2015.
8)Mise à disposition de l’agent d’entretien : Club Saint-Maurice
Le Président du Club Saint Maurice sollicite une aide concernant le ménage de la salle communale après 4 manifestations soit pour environ 4 heures de ménage par an.
Le Conseil accorde cette demande à 10 voix pour et une abstention.
 
9)Questions diverses
- Devis ATG Radon à l’école: 900€ TTC. Le devis de la société APAVE présenté le 6 mars est donc retenu.
- Complément trousse de premiers secours salle communale: 54€ TTC.
- Invitation préfecture: réunion d’information sur les agendas d’accessibilité programmée le jeudi 20 avril à 17h à Louhans
- CAUE 71: renouvellement de l’adhésion: 112 €
- Remboursement de la visite médicale  poids lourd pour notre agent communal
- Devis entreprise CHARTON pour le curage des fossés: 2970 € HT (chemin du Bas de Layer, chemin de l’écluse, chemin du bas de Rancy).
Lettre envoyée aux propriétaires et aux locataires des terrains concernés qui devront fournir les tuyaux de busage qui auront été relevés.
Curage des fossés et épaulement du chemin de la Bricarde: 1067.50 € HT
- Journée travaux au vieux cimetière: 11 avril 2015
- Remorque du tracteur: cédé à l’inventaire de Jouvençon-Brienne. Brienne devra s’acquitter de la somme de 2547.31 € TTC.
- Réunion d’information tenue par le Centre de gestion le mardi 7 avril à 17h30 à Saint Marcel.
 
Compte rendu du 5 juin
   
Le Conseil Municipal , sous la présence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 20 mars 2015
ORDRE DU JOUR
1) Convention Brienne Jouvençon pour l’utilisation du tracteur  et de ses accessoires.
2) Accessibilité de  l’église
Le devis pour l’accessibilité à l’église de Sébastien GUIGON  d’un montant de 8 871,23€ HT est accepté.
Pour ces travaux nous pouvons prétendre à une subvention parlementaire de la part du Sénateur Jean-Patrick COURTOIS qui peut s’élever à un montant de 4000€.
3) Cession de terrain
Suite à la demande de M et Mme VALLIN, le Maire propose et le Conseil de vendre une partie du terrain situé à côté du parking de la Salle Communale. Le prix est fixé à 6 € du m², les frais d’acte et de bornage seront à la charge de l’acquéreur. Le Maire propose que la rédaction de l’acte soit confié à l’étude Perrault et Père de Cuisery.
4) Bilan financier de la commune :
Les dotations de l’Etat ont été estimées à 81 500€  lors de la préparation du budget. Il nous est annoncé un montant à percevoir de 89 516€  soit 8016€ de plus que prévu. En 2014, nous avions eu 90 371€.  La baisse des dotations de 2015 par rapport à 2014 s’élève à 1% seulement.
Le taux d’endettement de la commune est actuellement de 3.97%.
5) Utilisation du véhicule personnel par l’agent communal dans l’exercice de ses fonctions
Après avoir listé les emplois et les fonctions donnant lieu à un ordre de mission permanent (valable 12 mois) pour lesquels l’agent communal doit utiliser son véhicule personnel, le conseil vote à l’unanimité l’octroi d’une prime forfaitaire annuelle de 210€.
6) Réparation des vitraux de l’église.
Les travaux seront réalisés par l’entreprise LEVEL UP de Tournus  pour un montant de 3220€. Le montant pris en charge par l’assureur est de 2 665.23€
 
7) Mise à jour des tarifs du cimetière.
Concession cimetière
30 ans : 50€ le m2
15 ans : 30€ le m2
Concession Columbarium
30 ans : 650 €
15 ans : 325 €
Concession cavurne
30 ans : 50€
15 ans : 30€
 
8) Contrats d’entretiens
L’entretien annuel obligatoire est attribué à Gamma Therm pour l’entretien de la chaudière de l’école  et à Veritas pour l’électricité et le gaz de tous les bâtiments communaux .
9) FPIC 2015:Le conseil donne son accord pour que le fonds national de péréquation des ressources intercommunales soit entièrement reversé à la Communauté de Communes Saône Seille Sâne.
10) questions diverses :
- a)Les coordonnées des Conseillers Départementaux sont communiquées aux membres du Conseil.
- b)Proposition ABS: un extincteur de plus de 10 ans sera remplacé pour un montant de 72.74€ HT.
                                 Le devis est accepté.
- c)Décoration de Noël:
                                 Un cordon lumineux de 50 mètres sera acheté pour un montant de 280 €  HT.
                                  Le devis est accepté.
- d) Remerciements pour les subventions versées de la part de:
                                   L’ADMR, Les Restaurants du Cœur et le CIFA Jean Lameloise de MERCUREY                    
- e)Remerciement de l’école maternelle de Jouvençon pour l’achat des fleurs lors de la vente du25/04
- f) Information : organisation du ramassage scolaire rentrée 2015/2016
                                   Une réunion pour le SIVOS a eu lieu le 29 mai 2015 durant laquelle il a été décidé
                                   qu’à partir de la rentrée scolaire 2015 le SIVOS ferait appel à une société de
                                   transport.
                                   Suite à un appel d’offre la société TRANSARC (ex MARCHAL à Préty) a été rete 
                                   nue, pour un montant annuel de 31 237,00 € HT (34 360,70 € TTC).
- g) Les achats d’un nettoyeur haute pression (1240€ HT),d’un coffre-fort (139€ HT) sont acceptés.
- h) Salle d’archives
                                  Les archives de la mairie ont été triées et rangées par le centre de gestion le 29 
                                  mai dernier dans la nouvelle salle. Elle renferme donc des documents de 1790 à 
                                  nos jours.
- i) SYDESL:
                                  Une demande de CU a été faite pour le «  Champ Pignon ». Des travaux de raccor
                                  dement au réseau électrique sont à faire. La nécessité sera étudiée lors d’une
                                   prochaine réunion de Conseil.
- j) Repas de Conseil
- k) Distribution du bulletin prévu début juillet.
- l) Prochaine intervention vieux cimetière :  le samedi 20 juin 2015.
- m) Prochain conseil municipal : le 11 septembre 2015
 
La "Mutte" d'Huilly et l'église Saint Maurie de Jouvençon   
 
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Dimanche 1er février 2015, 81 personnes étaient inscrites pour assister à la conférence de Paul PERRAULT et au repas proposé ensuite.
La présence, de part et d’autre de la Seille, de la Motte féodale (la Mutte) d’Huilly et de l’Eglise Saint Maurice de Jouvençon sont deux points qui ont, depuis toujours, intéressé les gens de Jouvençon. Leur souvenir demeure encore vivace aujourd’hui, surtout chez les natifs du Baby Boom qui se souviennent d’être allés dans ce qu’ils appelaient alors « la Petite Eglise ».
L’exposé très riche de Me PERRAULT était accompagné d’une petite exposition des derniers éléments sauvés de la construction aujourd’hui en ruines : la statue de Saint Maurice et la Pieta en bois polychromé, la cloche, le linteau de porte, diverses photos et une peinture représentant la Chapelle telle qu’on pouvait encore la voir dans les années 1950.
Le silence qui a régné pendant la conférence est la meilleure preuve que l’auditoire très attentif était captivé.
La potée traditionnelle proposée ensuite a satisfait les appétits et l’assemblée s’est dispersée, non sans avoir posé plusieurs fois la question : « de quoi allez-vous nous parler l’année prochaine ? »…
 
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Inauguration de l'extention de la Mairie 

 Samedi 31 janvier 2015
En présence de M. BOS Sous-préfet
Mme Cécile UNTERMAIER Députée
M CANNARD Conseiller Général du canton de CUISEAUX représentant le Président du CG
M COLIN Conseiller Général du canton de Cuisery
Mesdames et Messieurs les Maires du Canton
Mesdames et Messieurs les anciens et les nouveaux membres du Conseil
Mesdames et Messieurs les habitants de la Commune
 
 
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A travers cette inauguration, M le Maire Jean-Noël SACLIER tenait à saluer le choix , le travail effectué par l'ancien conseil et le nouveau conseil municipal. Après avoir donné les coûts de cette opération (voir les bulletins municipaux précédents), la parole fut donnée aux différents partenaires pour l'octroi des différentes subventions : les représentants du Conseil Général pour la subvention donnée dans le cadre du PIIC (programme d'investissement intercommunal), Mme la députée pour la subvention parlementaire et M. BOS pour la subvention d'état obtenue dans le cadre de la DETR (dotation d'équipements des territoires ruraux). Chacun s'accordant pour signaler la sobriété des locaux qui restent accueillants chaleureux mais surtout fonctionnels.
 
Mais avant de clore cette cérémonie, 2 personnes qui ont œuvré pour notre commune pendant plus de 35 ans pour l’un et plus de 30 ans pour l’autre, reçurent des mains de M. Le Sous préfet et de Mme La Députée, les médailles d’Or pour M. Louis PERRET et de Vermeil pour M Roland MELIN. Une plante fut remise à Mme PERRET pour avoir accompagné son époux durant ces 37 années de mandat municipal dont 31 en tant que maire.
    
A l'école maternelle   
 
LE CARNAVAL
 Déplacement des élèves de la classe de Madame TROMPILLE le 20 février 2015  après-midi à la mairie à l'occasion du Carnaval.
 
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Chants, percussions orchestrés par Madame TROMPILLE secondée par Madame PIPONNIER et des parents d'élèves. Un moment sympathique toujours apprécié des enfants, des parents,  du personnel éducatif et du personnel communal notamment des adjoints et du maire.
 LA VENTE DE FLEURS
Le samedi 25 avril à l’école maternelle de JOUVENÇON a eu lieu la traditionnelle vente de fleurs au profit de la coopérative scolaire.
 
Les enfants vous remercient.
    
Chasser à Jouvençon   

(informations recueillies auprès de François)
La Société de chasse de Jouvençon s’appelle officiellement LA SAINT HUBERT, nom qui est assez couramment répandu.
Les responsables en sont :
- François BRAILLON, Président
- Pascal DUMONT, Vice-président
- Sébastien GUIGON, Trésorier
- Anthony GUIGON, Secrétaire.
 
Elle compte 16 membres : 15 sociétaires dont un garde-chasse et 1 actionnaire.
La chasse se pratique sur tous les terrains de la commune parce que les propriétaires ont accordé le « droit de chasse » à la Société . Une zone obligatoire de réserve est respectée, en fonction de la superficie totale.
Pour avoir le droit de chasser, il faut obtenir le « permis de chasser » qui se passe après avoir suivi une formation dispensée par la Fédération des Chasseurs de Saône et Loire. Il y a une partie théorique et une partie pratique.
Chaque année, ce permis doit être validé pour un montant de 175€.
Toute personne peut, dès l’âge de 15 ans, pratiquer « la chasse accompagnée » avec un chasseur adulte détenteur du permis depuis plus de 5 ans (1 fusil pour deux). La Fédération assure, pour « l’accompagnant » et « le parrain »,  une formation qui se termine par un test.
De 16 à 18 ans, pour chasser, un jeune a besoin de l’autorisation de ses parents.
8 gardes-chasse dépendant de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage officient sur le département, armés comme les gendarmes.
Chaque année, l’ouverture traditionnelle de la chasse  se fait aux environs du 20 septembre et la fermeture classique a lieu le 28 février.
A Jouvençon, on ne chasse le petit gibier que jusqu’au 2ème  week-end de décembre et le gibier d’eau jusqu’au 31 janvier.
Le gros gibier (chevreuil et sanglier) se chasse en battues.
Du 1er juillet au 21 septembre, on peut chasser le renard à l’affût ou à l’approche quand on est titulaire d’un plan de chasse d’été pour chevreuil et sanglier mais, à Jouvençon, les chasseurs s’abstiennent.
La réglementation est précise mais complexe…
Et le gibier ?
Sur la commune, on dénombre :  
- très peu de lapins
- quelques perdrix
- des faisans
- des lièvres pour lesquels un plan de chasse très réglementé ne prévoyait que 6 « victimes » sur la commune, pour 2014-2015.
- des oiseaux de passage (des ramiers) qui requièrent une chasse particulière (à poste fixe) en période de fermeture de la chasse au petit gibier.
Le gros gibier (chevreuil et sanglier) se chasse le samedi, éventuellement dès octobre, puis le dimanche, après la fermeture du petit gibier (en décembre, dans la Société).
Cette année, la Société a eu le droit de tuer 5 chevreuils et 2 sangliers, nombre élevé ensuite à 3 .
Venus d’Allemagne (Forêt Noire), ayant traversé les Vosges, puis s’étant étendus dans nos plaines (parce qu’il n’y a plus de loups et moins de lynx), les chevreuils sont devenus des compagnons sympathiques (visiteurs parfois importuns des jardins !), faciles à repérer et à gérer. Leur accouplement a lieu de fin août à début septembre, le temps de gestation est variable et fonction de la température et les naissances ont lieu en avril-mai. Le rôle  des chasseurs apparaît ici de façon évidente car, après la diminution significative du nombre des grands prédateurs, s’il n’y avait plus de
chasseurs, un surnombre des chevreuils conduirait à leur disparition sur une période de 4 à 6 ans. Les chasseurs jouent donc un rôle capital dans la gestion et l’équilibre de la faune sauvage.
Pour la chasse postée une tenue est obligatoire à partir de 2 chasseurs : casquette au minium, gilet souhaité.
Pour une battue, la tenue fluo. est obligatoire, aussi bien pour les traqueurs que pour les chasseurs postés.
L’utilisation du téléphone est autorisée.
Divers signaux sonores ponctuent le déroulement de la battue (cornes) :
- 1 coup long : début de la traque. CHARGER LES ARMES .
- 1 coup long et un court : fin de la traque. DECHARGER LES ARMES.
Pendant la battue :
- 1 coup long : 1 lièvre
- 2 coups : 1 sauvagine (renard, fouine, putois…)
- 3 coups : 1 chevreuil
- 4 coups : 1 sanglier
- 5 coups : indiqueraient 1 cerf en d’autres lieux mais, comme il n’y en a pas chez nous, ils annoncent ici une laie suitée et on ne tire pas la bête de tête.
Les consignes de sécurité sont redonnées à chaque battue.
Des interventions sont possibles sur demande, si des renards sont signalés. On tire aux plombs et non à balles. Près des maisons, il faut piéger.
Un comptage du gibier est fait chaque année sur 3 nuits, en 15 jours : René FAVRE, Thiery VAUTRIN, ainsi que les Présidents de La Chapelle-Thècle, Brienne et Jouvençon sont autorisés à tenir la lampe. L’un conduit, un autre note et deux éclairent.
Des manifestations festives ont lieu chaque année :
- Le ball-trap a été abandonné.
- Une vente de boudin confectionné par des sociétaires et de saucissons artisanaux cuits « à la vigneronne » se déroule en novembre.
- Un méchoui (généralement de sanglier) est suivi d’un concours de pétanque nocturne, en juin.
- Un repas moules-frites est proposé en août.
- Le traditionnel banquet est servi en février.
Le Président exprime ses vifs remerciements à tous les sociétaires et à leurs conjoints pour leur dévouement lors de ces manifestations ainsi qu’à tous les participants qui contribuent à leur succès.

Téléthon 2014   

Par un samedi un peu frisquet , s'est déroulée l'édition 2014 du téléthon, avec une vente de tartes au sucre ,concoctées par les membres du comité des fêtes, à la salle des fêtes. Ces tartes furent enfournées chez nos amis pâtissiers d'un jour Pascal et Gérard .
Un grand merci à ces deux bénévoles pour la cuisson de ces fameuses tartes, (en photos les deux fours),
La vente de 90 tartes a rapporté 561,50 euros reversé intégralement au Téléthon,
Le comité des fêtes de Jouvençon remercie les habitants pour leur générosité et les bénévoles pour leur dévouement et leur disponibilité .
Rendez vous donc pour le téléthon 2015,
Associativement,
Le Comité des Fêtes de Jouvençon
 
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Hauter des haies et élagage   

en bordure de chemin rural ou le long d'une voie communale
entre deux propriétés privées.
Hauteur des haies en bordure de chemin rural ou le long d'une voie communale.
Les plantations n'excédant pas deux mètres de haut peuvent être implantées à 50 centimètres ou plus de la limite séparative.
Les plantations excédant deux mètres de haut doivent être plantées à plus de 2 mètres de la limite séparative.
La limite entre le domaine public et le domaine privé se définit par les limites naturelles :
S'il y a un fossé, la limite se situe au sommet de celui-ci.
En l'absence de fossé, la limite se situe à 2 mètres de la chaussée.
En cas de crête ou de talus,, la limite se trouve au sommet ou au point le plus bas.
Lorsque ces prescriptions ne sont pas respectées, le maire peut exiger que les arbres plantés à une distance moindre que la distance légale, soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée ci-dessus (article 671 – 672 du code civil).
L'élagage en bordure de chemin rural ou le long d'une voie communale
Il appartient aux propriétaires des arbres dont les branches avancent sur le domaine public de procéder à leur élagage.
La possibilité pour la commune de faire exécuter d'office les travaux d'élagage, aux frais du propriétaire défaillant est explicitement prévue par l'article D161-24 du code rural :
« Dans le cas où les propriétaires riverains négligeraient de se conformer à ces prescriptions, les travaux d'élagage peuvent être effectués d'office par la commune, à leurs frais, après une mise en demeure restée sans résultat ».
Hauteur des haies et élagage entre deux propriétés privées. (article 672 du code civil)
 - Un arbuste d’une hauteur inférieure à 2m doit être planté à une distance de 0.50m de la limite séparative.
 - Un arbre d’une hauteur supérieure à 2m devra être installé à une distance minimum de 2m.
 
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- Le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à une distance moindre que la distance légale, soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée dans l'article précédent, à moins qu'il n'y ait titre, destination du père de famille ou prescription trentenaire.
 
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- En matière de plantation, la prescription trentenaire s’applique et elle démarre non pas à la date de la plantation mais à la date où la plantation est devenue irrégulière.
- Les propriétaires des arbres plantés à proximité d’une limite ont obligation de couper les branches qui franchissent leur terrain. Dans le cas de racines provenant d’un arbre vous appartenant, votre voisin a le droit de couper lui-même ces racines sans vous en demander l’autorisation.
- Le propriétaire d’un arbre qui tombe chez le voisin doit assumer les dégâts.
- Les fruits d’une branche d’arbre appartenant à un voisin, même si celle-ci dépasse chez vous, ne vous appartiennent que lorsqu’ils sont tombés naturellement au sol.
 
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- Dans le cas d’un mur mitoyen, les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers, de chaque coté du mur séparatif, sans que l’on soit tenu d’observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser la crête du mur.
 
Si le mur n’est pas mitoyen, le propriétaire seul a le droit d’y appuyer les espaliers.

Le Mur appartient à « B » :
« A » n’a pas le droit de planter en espalier
« B » a le droit de planter en espalier, ses plantations de pourront dépasser la hauteur du mur
 
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Le Mur est mitoyen :
« A » et  « B » ont le droit de planter en espalier. Si l’espalier de « B » dépasse la hauteur du mur, « A » pourra exiger de « B » qu’il soit réduit jusqu’à la hauteur du mur.
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Les archives municipales classées
   
Des fonds datant de 1790 à nos jours : une mine d'information, une bibliothèque d'histoire locale
Les archives désignent tout document produit quel que soient leur date, leur forme, leur provenance et leur support matériel : registres, feuilles manuscrites, plans, photographies, compact-disque ...
La conservation des archives est organisée pour assurer le bon fonctionnement de la collectivité, justifier des droits des personnes et constituer la mémoire de la commune.
Afin de répondre à ces objectifs, l'archivage étant soumis à une réglementation nationale complexe, le tri de nos archives a été confié au Centre des Gestion de Saône et Loire.
Les archivistes documentalistes ont procédé à  un premier tri sur place puis les archives ont été transférées dans les locaux  du Centre de Gestion pour la phase d'intervention : tri, élimination, classement, déconditionnement.
Une fois cette mission terminée, les archives qui doivent être conservées ont été restituées à la commune et installées dans le nouveau local prévu à cet effet. Un répertoire des archives permettant de retrouver facilement tout document  a été élaboré.
Coût de cette opération : 4 800 €  , subventionnée par le Conseil Départemental  à hauteur de 1901 €.
 
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Informations diverses   
FUN CARS CLUB BRESSAN D’HUILLY-SUR-SEILLE
 
Conformément aux lois pour la tranquillité publique, le club de Fun Car et ses membres vous présentent à l’avance leurs excuses dans l’éventualité où des vents forts souffleraient le Dimanche 6 septembre 2015, jour de leur championnat à Huilly-sur-Seille, déplaçant ou en amplifiant une résonance indépendant de notre volonté.
 
Merci de votre compréhension
 
Le Président,
Bernard Biersse
 
NOUVEAU CONTAINER AU CIMETIERE
 
Un nouveau bac à ordure a été mis en place au Cimetière pour la collecte des plastiques uniquement.
 
ATTENTION AU BRUIT
 
Afin d’assurer des relations de voisinage sereines, les horaires à respecter pour l’utilisation de tout engin bruyant (tronçonneuse, tondeuse à gazon, etc…) sont limités aux créneaux suivants :
- du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
 

Le respect de ces horaires facilitera une bonne entente avec votre voisinage.
 
ERRATUM
 
Une erreur s’est glissée dans le dernier bulletin municipal. Il fallait lire dans la rubrique « ETAT CIVIL 2014 » - ILS NOUS ONT QUITTES:
Mme MORAND née COMAS Lucette Marie Madeleine ………………………. le 26 mai 2014
 
Avec toutes nos excuses.