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Sommaire
 
Le mot du Maire
Un nouveau sourir à la Mairie
Extension de la Mairie
Compte rendu du 19 septembre
Compte rendu du 28 novembre 2014
Le SIVOS
Les travaux de rénovation du Vieux Cimetière
Réglement intérieur de la Salle des Fêtes
Le Comité des Fêtes
Le calendrier du Comité des Fêtes
La Gynastique volontaire
Etat Civil 2014
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Le Mot du maire   

Voici un nouveau numéro de votre bulletin municipal qui s’inscrit dans la droite ligne des précédents. Une nouvelle année va s’ouvrir devant nous et comme le veut la tradition, le Conseil municipal et moi-même vous présentons nos meilleurs vœux. Que 2015 soit pour vous une année de réussite et d’aboutissement de vos projets, mais qu’elle soit également une année qui préserve votre santé et celle de vos proches.
Présider aux destinées d’un village aussi petit soit-il, est une lourde responsabilité. Avec l’engagement, le dévouement et les compétences des membres du Conseil, sachez que nous faisons le maximum pour honorer les promesses qui vous ont été faites.
Ce que vous avez pu voir :
La fin des travaux de l’agrandissement de la Mairie
La rénovation  du vieux cimetière (en cours)
Le revêtement du chemin de la Bricarde
Les travaux à l’école : clôture, rénovation d’une salle de classe.
La mise en place des rythmes scolaires et des temps d’activités périscolaires (via le SIVOS).
Ce qui est en cours:
Les réflexions pour l’achat d’un nouveau tracteur en commun avec Brienne
La réalisation d’une étude par un cabinet spécialisé afin de trouver une solution aux problèmes d’écoulement des eaux pluviales.
 
 Mais ce qui constituera le prochain point clé de notre mandat : la sécurisation de la départementale lors de la traversée du bourg.
 Une entrevue avec M AGRON chef du Service Territorial d’Aménagement du Louhannais a eu lieu le 30/10/2014.
Une réunion relative  à la sécurité sur la D971 entre Louhans et Brienne a eu lieu à la Sous-préfecture le 02/12/2014.
 En cette période où l’individualisme tend à l’emporter sur la solidarité, je voudrais saluer tous ceux qui oeuvrent bénévolement dans le cadre des associations. Nous savons combien leur implication et leur dévouement sont importants. Même si la participation aux manifestations tend à diminuer, il est important de maintenir un lien social fort afin de se sentir heureux dans notre village et de contribuer activement à son évolution.
Afin d’entretenir et de cultiver ces valeurs de convivialité, nous vous proposons à tous de nous rejoindre le vendredi 9 janvier à 18h30 à la salle des fêtes, pour célébrer la nouvelle année lors des vœux du maire.
Jean-Noël SACLIER
 
Un nouveau sourir à la Mairie   
 
Madame Julie BAUM, qui résidait dans la commune depuis le 1er juillet 2013, a pris ses fonctions au secrétariat de la Mairie de Jouvençon le 1er octobre 2014.
Titulaire d’une Licence Professionnelle Réseau et Télécommunications, elle bénéficie, de plus, d’une solide expérience en formation et installation des logiciels de comptabilité, paie, gestion des citoyens et facturation pour les collectivités territoriales.
Elle assure le secrétariat de la Mairie et celui du SIVOS Brienne-La Genête-Jouvençon.
L’accueil des habitants sera toujours assuré le lundi et le mercredi de 14 à 17 heures ainsi que le vendredi de 14 à 18 heures.
Mme BAUM succède à Mme Gisèle GARNIER qui était arrivée à Jouvençon en septembre 2002 et qui, mutée à Clessé, en est partie le 30 septembre 2014.
 
Extension de la Mairie
   
début des travaux : le 9 décembre 2013
fin des travaux : le 13 juillet 2014
cabinet d'architectes : ARCHIBULLES
Maître d’œuvre : M FERREIRA
Inauguration prévue le samedi 31 janvier 2015 à 11h30
Coût total : 148 403,92€ HT soit 222 562,71TTC
Montant total des subventions :57 178€
Inauguration prévue le samedi 31 janvier 2015 à 11h30 où tous les administrés sont conviés.
Remise des médailles d'honneur communale pour Louis PERRET (or pour plus de 35 ans)
et Roland MELIN (vermeil pour plus de 30 ans).
Le bureau du maire et des adjoints et la salle de conseil qui fait office de salle des mariages
 
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Compte rendu du 19 septembre   

Excusé :M VOISIN Hervé;
secrétaire de séance : M. André FERRAND
ORDRE du JOUR :
1)Décisions modificatives
a) problème d'ordre comptable
Suite à une erreur d'imputation d'une dépense en 2009 (travaux d'assainissement à l'école), il est proposé de voter une décision modificative consistant à l'inscription de crédits aux comptes 21538 (dépense) et 21532 (recette) pour un montant de 10909 €.
b) Travaux d'enrobé sur le chemin de la Bricarde :
pris en charge par la com com : enrobé sur 1240m2, pour 12 450 € TTC
la préparation du support soit 7688€ HT 9225,60 € TTC reste à la charge de la commune.
Aucun crédit n'étant inscrit au budget 2014 pour les travaux de voirie, il y a lieu de voter une décision modificative . Il est proposé de faire un transfert de crédits du programme travaux de la mairie au programme travaux de voirie pour un montant de 10 000 € .
2)Autorisation du Maire en tant que besoin à pourvoir au remplacement des agents titulaires et non titulaires en cas de congés, pour raison de santé, pour congé parental et autorisation d'absence justifiée.
3)Recrutement d'une secrétaire suite à la mutation de Mme GARNIER:Mme BAUM a été retenue et prendra son poste à compter du 24 septembre 2014.
4)Contrat entretien adoucisseur :le contrat basique de 88 euros TTC est accepté à l'unanimité.
5)Fonds solidarité logement :Adhésion à ce fond calculé sur la base de 0,35€/ habitant soit une cotisation de 149,45 €.
6)Extension des compétences de la Communauté de Commune Saône Seille Sâne.Le Conseil est appelé à se prononcer sur la prise d'une nouvelle compétence de la Communauté de Commune Saône Seille Sâne en matière de réseaux et services locaux de communication électronique (très haut débit).
7) Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l'eau potable.
8) Rapport annuel 2013 du SIVOM et du SPANC.
9)Autorisation du maire par le Conseil pour signer les conventions MNT (mutuelle Nationale Territoriale)
10)Fonctionnement et financement du RASED :
(réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés comprenant 5 enseignants spécialisés + 3 psychologues scolaires)
Le Conseil accepte à l'unanimité de verser une participation de 40€ et autorise la Maire à signer la convention proposée.
11)Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz au titre de 2014Le montant de la redevance due au titre de 2014 est fixé à 330 € -(326 en 2013).
12)Adhésion à un groupement de commande d'achat d'énergie proposé par le SYSDEL : Gaz- Électricité.
13) Information AMF (association des maires de France) et vote d'une motion :
Les collectivités locales et en premier lieu les communes et leurs intercommunalités risquent d'être massivement confrontées à des difficultés financières d'une gravité exceptionnelle. Dans le cadre du plan d'économies de 50 milliards d'euros qui sera décliné sur les années 2015-2017, les concours financiers de l’État sont en effet appelés à diminuer :
de 11 milliards d'euros progressivement jusqu'en 2017,soit une baisse cumulée de 28 milliards d'euros sur la période 2014-2017,
soit une amputation de 30% de nos dotations qui aura de graves conséquences pour nos territoires, leurs habitants et les entreprises. L’État ne peut en effet diminuer d'un coté ses dotations et, de l'autre, stimuler la dépense publique locale par des politiques nationales non concertées ou des transferts de charges non assumées.
La motion proposée par l'AMF est acceptée à l'unanimité. 
14)Demandes et attribution de subventions
200€ pour la société de chasse pour la mise en place de miradors .
360 € pour le comité des fêtes pour permettre de maintenir les 2 manifestations proposées ( repas soirée dansante de la St Maurice et la soirée cabaret) et le remboursement de l'achat de verres (coupes) pour la salle communale .
Questions et informations diverses :
Le monument aux morts : Il faut continuer la réflexion.
Remise en état des sanitaires dans l'extension de la mairie . 420 euros TTC VEILLET Dompierre/Veyle.Montant déduit du marché signé avec l'Entreprise EVIEUX
l'autorisation de busage , demande d'alignement et de non servitude:
Plus d'aide technique et administrative de l’État pour la délivrance de ces autorisations.
Arrêté du maire: limitation de circulation (tonnage) sur le chemin du milieu de la prairie.
Travaux à l'école:clôture par Sébastien GUIGON 10742,88€ TTC ; Portillon par C VANOT 1020€ TTC ; Couloir et classe de Mme MARQUES 3898,13€ TTC ; 2 volets roulants ont été réparés ; reste à faire : store dans la salle de restauration ; cabane d'escalade à restaurer et à repeindre ; Une imprimante à changer et envisager le remplacement du photocopieur ;
Travaux au vieux cimetière:
Tout le côté gauche en montant à l'église a été sécurisé et déblayé sauf 5 tombes. Poursuite des travaux par le Conseil le 4 octobre si la météo le permet.
Travaux de voirie:
au pont St Robert
sur le chemin du tacot, busage effondré (en dessous des Caravattes) facture CHARTON 1232,06€
pris en charge par la com com : le chemin de la Bricarde enrobé sur 1240m2,
à la charge de la commune : la préparation du support soit 7688€ HT
Stop à l’intersection du chemin de la Verne et du chemin de Layer: le marquage au sol est à refaire + remplacer les 2 panneaux STOP.
Réflexion à poursuivre sur la nécessité de ce STOP ou son remplacement par un « céder le passage »
SIVOS : voir l’article consacré au SIVOS
Les téléphones : A l'école : il y avait 1 trio ; 1 a été cassé lors des travaux cet été. Le trio est à changer ;A la mairie : nécessité d'un téléphone dans le bureau du maire et des adjoints + salle des fêtes. Le fax étant très peu utilisé, il suffira de remplacer le duo + fax par un trio.
Subvention à récupérer 
au titre des amendes police, demande de subvention pour des éléments de sécurité routière. Ceci pouvant être renforcé par un courrier au préfet suite aux multiples accidents survenus cet été sur la départementale. Que peut-on faire pour améliorer la sécurité sur cet axe ?
Le courrier au préfet est réalisable immédiatement, la demande de subvention devra être remise avant septembre 2015
Nid de frelons à la cure: le locataire a fait le nécessaire.
Arrêté de nomination (recrutement d'adjoint technique 2de classe stagiaire avec reprise d 'ancienneté : 6ème échelon) pour Mme THIBERT Lysiane.
Autorisation d'utilisation d'une salle de l'école maternelle pour une rencontre d'enseignants 1 mardi / 2 de 17h30 à 20h30 par Mme TROMPILLE (atelier guitare).
Association de lutte contre le gaspillage: recyclerie de Bresse à Branges, papiers, cartons, vaisselle, mobilier...
Problème Environnemental :
Envois de courrier à la SAFER, NATURA 2000 et à la DDT.
Remerciements suite attribution subventions :
Centre Georges François LECLERC.
Restaurants du Cœur.
École de Jouvençon suite à la vente de fleurs.
réunions diverses :
- mercredi 10 septembre ATD 14h à Jouvençon. En attente du compte rendu et de la suite du programme.
- jeudi 11 septembre pour la mutualisation des moyens 20h30 à Jouvençon. Proposition de M TRICOT pour un ensemble tracteur et accessoires de 120 000€ environ (firme CLASS).
- lundi 15 septembre proposition de M PERRIN autre représentant (firme DEUTZ)
- jeudi 18 septembre SYDESL recensement des besoins en renforcement 14h à Jouvençon
 
Compte rendu du 28 novembre 2014
 
secrétaire de séance : Mme Valérie LACHAUX
ORDRE du JOUR :
1)Recouvrement des titres de recettes par le percepteur allègement de la procédure de relance avant opposition à tiers détendeur.
2)Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor pour le mandat.
3)Contrat de canal de la Seille navigable.
4)Versement de l'aide de l’État pour la mise en place de la réforme des rythmes scolaires : délibération pour transfert au SIVOS
5)Commune / SIVOM : point d’apport volontaire.
6)Noël des agents
7)Étude pour écoulement des eaux pluviales
8)Décisions modificatives : CCAS, achat de matériel.
9)Demande de subventions au titre de 2014
Les restaurants scolaires pour  2014-2015.
8500€ à répartir au prorata du nombre d’élèves des 3 communes : Jouvençon :903€ 12 élèves ; La chorale de Jouvençon: 200€
10)Autorisation de mandatement avant le vote du budget 2015 Devis photocopieur : 3840€ ttc couleur
11)Règlement intérieur et tarifs de la location de la salle des fêtes à compter du 01/01/2015 : électricité:0,15€ du Kw /h ; caution: 400€ pour le matériel et 200€ le ménage ; week-end  : 150€ résidents 250€ extérieurs  journée : 80€ résidents 120€ extérieurs
12) Contrôle des hydrants (poteaux d’incendie)Nécessité de rédiger une convention avec une société telle que la SAUR.
13)Dématérialisation de procédures administratives : Choix du prestataire: le pack DEMAT agedi : 468€ TTC ;  Nécessité de changer l’ordinateur : 1065€ chez ALT’INFORMATIQUE
14)Convention avec la société de chasse
15)Achat matériel en commun avec la commune de Brienne Désignation de la Commission : Le Maire + 3 titulaires + 3 suppléants pour l’ouverture des plis (tracteur).
Demande de la subvention sur la réserve parlementaire (tracteur): 1000€
16)Questions diverses
1)Inauguration mairie – remise de médailles  samedi 31 janvier à 11h30
2)Bresse électricité : compteur d’énergie mairie : 312€ ; tirer une ligne pour les illuminations :(horloge disjoncteur) 220,80€ ttc
3)Régie mairie : titulaire : Mme BAUM – suppléante : Coralie BERTRAND
4)Téléphones mairie et école : DARTY –
79.98€ duo avec répondeur 6.99€la prise doubleur
 99.98€ trio avec répondeur –
Achat d’un disque dur externe chez: ALT’INFORMATIQUE pour un montant de 69€.
5)Départ de Mme GARNIER. Jeudi 23 octobre à 17h
6)L’Agenda d'Accessibilité Programmée :Est concernée l 'église.
7)Le Document Unique :  en cours
8)Contrat Lysiane THIBERT vu le mercredi 15 octobre 2014
9)Liste des membres de la commission communale des impôts directs
désignés par le directeur départemental des finances publiques sur proposition du conseil municipal
Titulaires :  CANNARD Daniel—PROTHET André—VANDROUX Franck—VOISIN Hervé
                    GUDEFIN Colette—COUCHOUX Pascal
Suppléants: PONCET Maryline—MELIN André—GUIGON Sébastien—GEOFFROY Pascal
                    LACHAUX Valérie—GUIGON Philippe.
10)Sécurisation de la départementale
entrevue avec M AGRON le vendredi 30/10/2014
a été préconisé le prolongement du trottoir et une plantation d’arbustes bas jusqu ‘au restaurantune bande en résine de 40 à 50 cm de largeur sur toute la longueur entre les panneaux 50. 
11)les panneaux de signalisation (parole donnée à J Claude)
 3 interdictions aux + de 5 tonnes avec panonceaux + accessoires + 1 stop : 473,10 €               
12)Éligibilité des habitations zonées en « Assainissement non collectif  » seules les 100 premières demandes seront prises en compte pour l’attribution d’une subvention susceptible d’atteindre 3000€.
13)Travaux supplémentaires chantier école Sébastien GUIGON : 1510,19€ ttc
                devis pour l'enduit du mur de l'école : 11 812.21€
14)Renonciation au transfert des pouvoirs de police au président de la com com, pour  la police de circulation et de stationnement et pour la police de délivrance des autorisations de stationnement de taxi.
15)Les demandes de subventions au titre de 2015 seront étudiées lors du budget 
16)Demande d’un stage d’observation à l’école du 15 au 19 décembre 2014
17)Compte rendu du Conseil Communautaire du jeudi 2 octobre 2014
18)Ameublement salle d’archivage . 5 étagères 126€ ttc l'une.
19)Synthèse fiches financières 2012-2013 donnée par M VOISIN ( percepteur)
20)Réunion de mise à jour de la liste électorale le vendredi 31/10/2014
 Étaient présents Mme Mireille DESCHAMPS – M Bernard GIVRY – M JN SACLIER
21)Sécurisation du Vieux Cimetière
  Devis demandés à Jacky CHARBOUILLOT 
22) Devis EUROSYL logiciel et services cimetière (pour la gestion du nouveau cimetière) : 6141.12€ ttc + 288€ ttc contrat annuel de maintenance. Le conseil se prononce défavorablement pour des raisons budgétaires.
23)Problème des fleurs déposées au Jardin du souvenir: Pas de dépôt de fleurs .
24) Permanence pour le 31/12/2014: Ouverture mairie de 11 à 12h par Mme PELLETIER.
25)Les vœux du maire : nouvelle formule
Toute la population sera invitée aux vœux du Maire qui auront lieu le vendredi 9 janvier à 18h30.
26)Devis pour relier les actes d'Etat Civil
Obligation de relier les actes d’État Civil de 2003 à 2012 . Devis de182€. Le Conseil se prononce favorablement.
27)Achat de matériel pour l'agent communal le Conseil souhaite disposer d'autres devis avant de se prononcer.
28)Distribution du bulletin municipal (Josette, Colette, J Claude et J Noël).
29)PIIC:Pour 2015, idem qu'en 2014 soit pour les 10 communes du canton 47 490€
Seront proposés les devis enduit clôture mur école et clôture mitoyenne mairie maison Berger
30) Prochaine réunion de conseil : 23 janvier 2015
Le SIVOS
   
le personnel  du SIVOS:
Le président : JP FAUSSURIER
Les vices-présidents : PH TATON + JN SACLIER
La personne active en remplacement de M FAUSSURIER: M CASSEVILLE
La secrétaire : Mme BAUM (mairie de Jouvençon) remplace Mme GARNIER
démissionnaire à compter du 1/10/2014
Mme BAUM dispose de 2x2h30 (mardi matin et jeudi matin).
Les agents travaillant pour le SIVOS :
Le chauffeur de bus : M CURTIAUD
Les accompagnatrices :
Mme GUIGON les lundis- mardis- jeudis- vendredis matins et soirs
Mme GRAS      les midis Brienne- La Genête, les mercredis matins et midis
A Jouvençon :
une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : Mme BERRY(temps scolaire + TAP (temps d'activités périscolaires gratuits + ).
 
Les agents d'animation :
 
à Jouvençon : Mme PIPONNIER (temps scolaire + TAP )
                       Mme BEY intervenant sur les TAP (gratuits) puis plus spécifiquement sur la garderie
                                                  périscolaire (payante).
à la Genête :  Mme COULON interviendra en complément des professeurs des écoles tous les
                                                 jours de 15h30 à 16h15 dans le cadre des TAP sauf le mercredi .
À Brienne : Mme GRAS interviendra en complément des professeurs des écoles tous les jours de
                                                 15h35 à 16h20 dans le cadre des TAP ainsi qu'en surveillance de cantine à
                                                 la Genête .
 
les cadres horaires :
7h- 9h : garderie payante à Jouvençon
 
Les horaires scolaires:
  Jouvençon  La Genête  Brienne 
Accueil des élèves matin   8h50 8h35  8h40 
fin des cours de la matinée  12h00 11h45  11h50 
 Accueil des élèves après midi  13h20  13h05 13h10 
fin des cours de l'après-midi  15h45 15h30  15h35
fin des TAP facultatif gratuit  16h30 16h15  16h20 
 
16h30- 18h30 garderie payante à Jouvençon .

Attention : bien distinguer la garderie non payante pour attendre le passage du bus et la garderie payante pour attendre la venue des parents. Rappel, tout ¼ d'heure entamé doit être payé.
Il n’y a pas de garderie  instituée le mercredi midi. Soit les parents viennent récupérer leurs enfants à 12h, soit les enfants prennent le bus de ramassage scolaires soit le bus affrété par la communauté de communes en direction de l’Espace Enfance Jeunesse de CUISERY.
 
Les travaux de rénovation du Vieux Cimetière   

Après avoir respecté la procédure
1ère visite le samedi 12 mars 2011 qui a permis :
de cibler les tombes en état d'abandon et celles déclarées dangereuses,
d'informer les ayants droit par le biais d'un affichage en mairie et au vieux cimetière et d' un article  dans le bulletin municipal.
2ème visite le samedi 22 mars 2014
et 3ème visite le samedi 10 mai 2014 qui nous ont permis de constater qu'un certain nombre de tombes  avaient été réhabilitées
Fut venu le temps
de procéder aux travaux de réhabilitation pris en charge sous la forme de corvées par les membres du Conseil auxquels se sont joints certains administrés:
1ère journée, le samedi 23 août 2014 où nous avons pu sécuriser presque toute la partie gauche en montant à l'église.
2ème journée, le samedi 4 octobre 2014 où nous nous sommes attaqués à la partie droite en partant du haut.
Il nous faudra encore
une 3ème journée pour terminer cette phase de déblaiement au retour des beaux jours
puis une 4ème pour remettre de la terre et niveler pour enfin voir la fin de cet épisode.
Nous constatons aujourd’hui que beaucoup d'ouvrages funéraires sont en état, réhabilités quelquefois mais qui peuvent rester dangereux car les stèles sont descellées.
Cadre 3 - Travée 4: concessions n°291 CLERC Cl n°178 RAVEL CHAPUIS Irma - sans numéro de concession FERRAND E
Cadre 4 - Travée 1: concession n°304 GUIGON PROTHET-BERNARD
 
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Réglement intérieur de la Salle des Fêtes   

 Article 1 : Utilisation
La Salle Communale a pour vocation première d’accueillir la vie  associative telle qu’elle s’exerce dans la commune de Jouvençon.
Elle peut, en outre, être louée aux particuliers selon les modalités fixées ci-après.
Toute personne qui loue la Salle doit être majeure, pénalement et civilement responsable, titulaire d’une assurance personnelle type chef de famille (attestation de responsabilité civile à fournir). Il est entendu que le signataire du contrat de  location s’engage à être présent pendant toute la durée de la manifestation.
 Article 2 : Priorité d’utilisation
Le Conseil Municipal.
Les Comités des Etablissements publics (Syndicats).
Les associations et sociétés locales et intercommunales dont les responsables établissent un calendrier annuel qu’ils doivent respecter.
Les habitants de Jouvençon. Sont considérés comme « résidents » les familles inscrites sur le rôle de la taxe d’habitation. Les habitants de la commune ont uniquement la possibilité de demander une mise à disposition pour leurs enfants. Toute personne ayant un lien de parenté plus éloigné sera considérée comme extérieure.
Les sociétés extérieures.
Les particuliers extérieurs.
Important : La Salle Communale ne pourra, en aucun cas, être louée à une personne ou à une société extérieure à la commune, à l’occasion du Réveillon de la Saint Sylvestre.
 Article 3 : Demande de mise à disposition
Associations de la commune
Le planning annuel d’utilisation est établi chaque année lors d’une réunion organisée par le Comité des Fêtes et à laquelle participent les présidents des associations et un représentant de la municipalité.. Cette planification intervient au mois de novembre pour l’ensemble des activités. En cas de litige, la décision sera prise par la municipalité.
Particuliers, sociétés ou associations extérieures à la commune
La demande de réservation doit être faite (en dehors du calendrier fixé à l’avance) auprès de la secrétaire de mairie pendant les heures d’ouvertures (lundi de 14h à 17h, mercredi de 14h à 17h et vendredi de 14h à 18h). Elle ne peut être confirmée qu’après l’élaboration du planning cité en 3.1.
Aucun utilisateur ne saurait prétendre à un droit acquis pour son utilisation à une date déterminée de l’année.
L’accord de location ne dispense pas le bénéficiaire de demander par ailleurs les autorisations administratives (vente de boissons, autorisation de fermeture tardive).
Article 4 : Mise à disposition de la Salle
Les conditions de mise à disposition de la Salle sont fixées par le Conseil Municipal
Toute mise à disposition doit faire l’objet d’un contrat de location rédigé au moins un mois avant la date d’occupation. A cette occasion, le locataire fournira son attestation d’assurance en responsabilité civile et versera les arrhes le montant de la location fixé par le Conseil Municipal.
 L’annulation éventuelle de réservation doit être faite au plus tôt et motivée. La somme versée ne pourra être remboursée qu’en cas de force  majeure.
La mise à disposition est donnée par les services municipaux au président de la société ou au particulier qui demande la location. Il doit être désigné un  responsable de la manifestation, lequel devra être présent pendant toute sa durée. Ce dernier, qui doit être majeur et posséder une assurance Responsabilité Civile, prendra connaissance des mesures de sécurité et attestera, par une signature, de la connaissance du Règlement intérieur de la Salle Communale.
 Il doit se conformer aux règles d’ordre public habituelles, relatives à la sécurité, la salubrité et l’hygiène. Il est également responsable de la protection des mineurs pendant toute la durée d’occupation et notamment au cours des opération de montage et démontage.
La sous-location ou mise à disposition de tiers est formellement interdite.
 La mise à disposition de la Salle est gratuite pour les sociétés locales et intercommunales, que ce soit pour une réunion ou une manifestation. Les sociétés extérieures sont facturées comme les particuliers extérieurs.
Pour les locataires, elle pourra être :
d’une journée,
d’un week-end.
 Les tarifs fixés par délibération du Conseil Municipal sont variables en fonction  de la durée d’utilisation et de la qualité du locataire (résident de la commune ou extérieur).
Une double caution (pour les locaux et pour le ménage) sera demandée au moment de la remise des clés à toute société extérieure ou toute personne louant la salle communale sous forme de chèques (chéquier au nom du loueur) qui seront déposés en Mairie à la remise des clés et restitués au retour des clés si aucun problème n’est survenu.
Au prix de la mise à disposition, s’ajoutent les frais d’électricité qui seront facturés au nombre de kwh  consommés. Les présidents de sociétés doivent tenir à jour un relevé de la consommation à chaque utilisation. Ce relevé devra être remis en mairie une fois par an. A défaut de remise de ce document, un forfait, qui ne pourra pas donner lieu à discussion, sera fixé par le Conseil Municipal.
Pour les particuliers et pour les associations, le relevé sera effectué par les services municipaux au moment de la remise des clés et  quand elles seront restituées.
Les clés de la Salle communales devront être retirées auprès de la secrétaire de mairie de la commune de Jouvençon, en début de saison pour les utilisateurs à l’année, 24 heures avant la manifestation pour les utilisateurs occasionnels. Les clés doivent être restituées au secrétariat à la fin de chaque saison pour les utilisateurs à l’année, et au plus tard 24 heures après la fin de la manifestation pour les utilisateurs occasionnels.
Le paiement de la location de la salle se fera à la réservation et le montant des frais d’électricité et des éventuelles casses se fera lors de la restitution des clés, auprès de la secrétaire de mairie.
Article 5 : Installation de la salle
L’installation des tables et des chaises et tous les aménagements nécessaires à la manifestation sont à la charge du preneur, le bailleur se réservant le droit de faire surveiller cet aménagement par les services municipaux. Il convient d’être attentif au respect des issues de secours.
 Article 6 : Remise en place du matériel
Après la manifestation, le matériel doit être rangé par le preneur selon les modalités prévues. Des photographies sont affichées pour indiquer comment il convient de ranger les tables (plateaux, pieds et barres) et les chaises. 
L’utilisateur est chargé de l’extinction des lumières, et de l’arrêt du chauffe-eau et des radiateurs après chaque activité.
Article 7 : Propreté des locaux
Le preneur abandonne les lieux propres et débarrassés de tout matériel lui appartenant. Un imprimé précisant en quoi consistent toutes les tâches ménagères lui sera remis  lors de la signature du contrat de location.
 Article 8 : Etat des lieux
Il est dressé par les services municipaux avant et après la manifestation.
L’utilisateur s’assurera de laisser les lieux en l’état où il les a trouvés à son arrivée. S’il constate le moindre problème, il devra en informer la Mairie.
Article 9 : Détériorations et dégâts
Ils sont constatés par les deux parties et payés par le preneur après établissement d’un devis et en tenant compte du montant  de la caution déposée.
Article 10 : Fonctionnement des installations (chauffage et éclairage)
En cas de panne, le preneur doit s’adresser obligatoirement au personnel communal ou à la Municipalité.
L’utilisateur devra avoir constaté l’emplacement des dispositifs d’alarme, des moyens d’extinction d’incendie et avoir pris connaissance des itinéraires d’évacuation et des issues de secours.
Article 11 : Sécurité
Le preneur prend à sa charge les mesures de sécurité conformes à la nature de la manifestation.
En cas de difficulté ou d’accident pendant la durée de l’occupation de la Salle Communale, la responsabilité de la commune de Jouvençon est en tout point dégagée, dans la mesure où elle n'assure que la location.
Il est interdit de procéder à des modifications sur les installations existantes, de bloquer les issues de secours, d’introduire dans l’enceinte des pétards, fumigènes, de déposer des cycles et cyclomoteurs à l’intérieur des locaux, d’utiliser les locaux à des fins auxquelles ils ne sont pas normalement destinés. 
Article 12 : Vestiaires
Ils sont tenus par le preneur qui est seul responsable de leur fonctionnement.
 Article 13 : Discipline- Ordre de la manifestation
Un service discret est assuré par le preneur pendant la manifestation. Il est tenu de faire régner la discipline, de surveiller les entrées et les déplacements du public et de veiller à l’évacuation des locaux en fin d’utilisation. Toute personne se livrant à des actes susceptibles de créer un désordre ou une gêne pour les autres utilisateurs pourra être expulsée immédiatement.
Article 14 : Nuisances
Les lois et règlements relatifs à la tranquillité publique sont applicables et sous la seule responsabilité du preneur des lieux, en particulier en ce qui concerne le bruit. Pour les soirées et repas dansants, les fenêtres donnant sur le parking-Mairie et les vasistas de côté doivent être tenus fermés. Sur le parking, après 22 heures, il convient d’éviter de claquer les portières des voitures, de parler fort et de laisser les autoradios en fonctionnement.
 Article 15 : Dégagement des voies d’accès
Tous les véhicules sont parqués aux emplacements réservés à cet effet. Les voies d’accès au bâtiment devront être libres pour laisser le passage aux véhicules d’incendie et de secours.
 Article 16 : Disposition particulière
Le Maire, les adjoints, les sapeurs-pompiers ou leurs représentants se réservent le droit de pénétrer dans tous les locaux, pendant  toute la durée de la manifestation, sans que cela ne souffre aucune discussion.
 Article 17 : Mise à disposition de la vaisselle
Toute personne ayant obtenu une mise à disposition de la salle communale pourra prétendre gratuitement à l’utilisation de la vaisselle dont elle a besoin, dans la limite des stocks disponibles. Cette vaisselle sera délivrée par un membre du personnel municipal qui en vérifiera l’état lors de la restitution.
Cette mesure s’applique à toute location, à l’exception des mises à disposition aux associations communales, celles-ci bénéficiant d’un libre accès à la vaisselle...
Dans le cas de bris  ou de perte le montant du préjudice sera facturé au demandeur
Les particuliers devront fixer un rendez-vous avec les services municipaux une semaine avant la manifestation afin que la vaisselle dont ils ont besoin puisse être mise à leur disposition.
Article 18 : Connaissance du règlement et sanctions
Tout utilisateur déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur de la location de la salle et en accepter les exigences.
En cas de non-exécution volontaire d’un ou plusieurs articles du présent règlement, la société ou la personne en cause ne pourra pas prétendre à nouveau à la mise à disposition de la salle.
 Article 19 : Modification du règlement
Seul, le Conseil Municipal est apte à modifier le présent règlement.
Règlement approuvé par le Conseil Municipal suivant délibération du 28 novembre 2014.
Le Maire, Jean-Noël SACLIER
Les Tarifs de la location de la salle des fêtes applicables au 1er janvier 2015
<table border="2" style="border-collapse:collapse" 50%
Résidents de la commune :
Week-end150 €
Journée80 €
 
 Personnes extérieures :
Week-end : 250 €
Journée : 120 €
 
+ Electricité : 0,15 € le Kw/h

Mise à disposition gratuite pour les associations de la commune, électricité payante.
Il sera demandé à la remise des clés :
une caution de 400 € pour le matériel,
une caution de 200€ pour le ménage
(restituées et non encaissées lors de l’état des lieux si aucun litige n’est constaté).
 
Le Comité des Fêtes   
Repas de la saint Maurice le samedi 20 septembre 2014
La traditionnelle fête de la saint Maurice s'est déroulée le samedi 20 septembre à la salle des fêtes de JOUVENÇON. L’ambiance année 80 animée par un duo de DJ a été appréciée des 70 convives de tous ages réunis ainsi que le repas servi par les bénévoles du Comité des Fêtes.
Remerciements à tous et un clin d’œil à notre table d'anciens (ils se reconnaîtront) qui ont veillé très tard dans la soirée.
 
bm10cabaret

Soirée Cabaret le samedi 15 novembre 2014
Cette année la soirée cabaret a été animée par un duo de mentalistes/deux frères WILL et WALT.
Ils ont abordé un art très ancien le mentalisme avec une dimension burlesque en jouant avec le public .
Nous avons bien écouté ,mais nous n’avons rien compris ,le mental de chacun travaille encore !!!
 
La Gynastique volontaire   

POUR GARDER LA FORME !
L’association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE a repris ses activités à la rentrée de septembre. Les séances, animées par Eric LEVEQUE, se déroulent à la Salle Communale, chaque mardi, de 19 à 20 heures. Elles suivent le rythme du calendrier scolaire.</>
La cotisation annuelle est de 65 euros.
L’effectif est passé de 9 à 12 adhérents cette année, ce qui représente tout de même une augmentation non négligeable et réjouissante de 33,33% !
Traditionnellement, la soirée-choucroute a été organisée le dernier samedi de novembre.74 convives ont pu apprécier le repas livré et servi par le traiteur habituel. L’ambiance chaleureuse a été assurée comme à l’accoutumée.
Merci à tous ceux qui ont contribué à la réussite de cette soirée.
 
Etat Civil 2014   

ILS SONT NES

ANDRADE Sara ………………………....   le 04 Août 2014 …………………..à Chalon-sur-Saône
CENOURAS GRILLOT Agathe …………. le 07 Septembre 2014 …………….à Chalon-sur-Saône
MOREY Ethan …………………..………..  le 17 Septembre 2014 …………….à Chalon-sur-Saône
JOUVANCEAUX Joan …………….…….   le 20 Septembre 2014 …………….à Chalon-sur-Saône
GANTOIS Bernard  …………….………..   le 29 Septembre 2014 …………….à Chalon-sur-Saône

ILS SE SONT MARIES

PERROT Robert Louis & JAILLET Agnès Jeanne …………………………..le 17 mai 2014
BILLY Emmanuel & PAUGET Muriel Lydie ………………………………..le 14 juin 2014
MARTINET Sébastien & MATHY Angélique ……………………………….le 5 juillet 2014
GOUPY Bastien Luc & GOURNAC Gwendoline Magali ……………………le 13 septembre 2014

ILS NOUS ONT QUITTES

COMAS Lucette Marie Madeleine …………………………………………….le 26 mai 2014
GILET Daniel Joseph ………………………………………………………….le 13 juin 2014
FAVRE André …………………………………………………………………le 29 Août 2014
LE CORRONC né PENOT France Marthe ……………………………………le 7 octobre 2014