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Présents : 7
Absents : Lydie LACROIX – Patrick RAVEL-CHAPUIS – André FERRAND – Hervé VOISIN

Approbation du compte rendu du conseil du 27 juin 2019

1) Modification du tableau des effectifs – recrutement d’un agent technique

Le Maire informe le Conseil que le Département de Saône a procédé au recrutement de M. BRAILLON en date du 15 octobre 2019. A l’issue de la procédure de recrutement, la candidature de M. Sébastien TERRIER a été retenue et qu’il convient de modifier le tableau des effectifs :
- Suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe à compter du 16 octobre 2019
- Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à compter du 1er novembre 2019.

2) Régularisation

Le Conseil prend connaissance des heures effectuées par l’agent communal en dehors de son temps de travail et fixe les modalités de régularisation.

3) Traversée de route chemin de l’Ecluse

Suite au courrier de la DRI en date du 29 août concernant la traversée de route Chemin de l’Ecluse, initialement prévue par leurs services, les travaux ne sont finalement pas de leur ressort. Le Conseil charge le Maire de solliciter des entreprises pour l’établissement de devis.

4) Demande d’utilisation du local de la Cure

La société de chasse demande la possibilité d’utiliser l’ancienne salle de catéchisme afin d’entreposer du matériel. Le Conseil donne son accord et charge le Maire de rédiger une convention avec cette association.

5) Rapport annuel 2018 de l’eau potable

Le Conseil prend connaissance du rapport.

6) Suivi du projet salle de réunion

Le Maire donne connaissance au Conseil de l’étude effectuée par l’ATD. Le Conseil décide de réaliser cette opération et charge le Maire de contacter des architectes pour lancer la procédure.

7) Départs agents

Le Maire rappelle au Conseil le départ de la secrétaire de mairie et de l’adjoint technique et propose de leur offrir un cadeau. Proposition acceptée à l’unanimité.

8) Questions diverses

a) Lecture du courrier de la Poste suite à un accident de la factrice survenu à l’intersection du chemin de Ménetreuil et de la RD. La pose d’un « stop » est décidée.
b) Remerciements subvention collège Henri Vincenot
c) Le Conseil décide de l’achat d’un Karcher lave-vitre et d’un four micro-ondes.
d) Le Maire informe le Conseil de la demande de l’opérateur FREE pour l’installation d’une antenne sur la commune.

Le Maire,
Jean-Noël SACLIER