Compte-rendu Conseil Municipal mercredi 27 mai 2020

Présents :11

1. ELECTION DU MAIRE

M. PONCET Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé.
M. PONCET Jean-Claude a déclaré accepter d'exercer cette fonction

2. ELECTION DES ADJOINTS

1ER adjoint : M. Hervé VOISIN
2ème adjoint : M. GUIGON Anthony
3ème adjointe : Mme MALOIS Jessica

3. DELEGATIONS AU MAIRE

Les délégations suivantes ont été données au Maire par le Conseil Municipal :

- Passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
- Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.

4. INDEMNITES DES ELUS

Il a été voté les taux suivants basés sur l’indice terminal brut de la Fonction Publique
Maire : 25.5% Adjoint : 9.9%

5. REPRESENTANTS ET DELEGUES

- Communauté de Communes Terres de Bresse : PONCET Jean-Claude, VOISIN Hervé

- SIVOS Brienne – La Genête – Jouvençon : PONCET Jean-Claude, BERTRAND Coralie, COLIN Christelle, SANVERT Cédric, BAGOUD Gilles, GUIGON Anthony

- Syndicat des Eaux de la région Louhannaise : FATET Patricia, BAGOUD Gilles
- SIVOM du Louhannais : COLIN Christelle, MALOIS Jessica
- CNAS : SANVERT Cédric
- Syndicat AGEDI : LACROIX Lydie
- Correspondant défense : LACROIX Lydie
- Comité territorial de la Basse Seille : CHOSSAT Jacky, FATET Patricia (suppléant : VOISIN Hervé)

6. COMMISSIONS

VOIRIE COMMUNALE : PONCET Jean-Claude, GUIGON Anthony, BAGOUD Gilles, SANVERT Cédric, LACROIX Lydie, VOISIN Hervé.

BATIMENTS : PONCET Jean-Claude, MALOIS Jessica, CHOSSAT Jacky, COLIN Christelle, FATET Patricia.

FINANCES : PONCET Jean-Claude, VOISIN Hervé, BERTRAND Coralie, GUIGON Anthony.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : PONCET Jean-Claude, VOISIN Hervé, GUIGON Anthony, BAGOUD Gilles.

Le maire,
Jean-Claude PONCET