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Présents : 11

ORDRE DU JOUR :

-          Demandes de subvention

-          Reversement FCTVA sur mutualisation du matériel

-          Mission SPS : choix du coordinateur

-          Achat matériel école

-          Voirie : devis marquage au sol

-          Questions diverses

 

Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2020

 

  1. Demandes de subvention

Nom de l'association

Rappel 2019

Montant demandé

Accordé en 2020

Réseau de santé des 3 rivières

200,00 €

200 €

ajourné

France ADOT 71

70,00 €

 

70 €

PEPS 71

50,00 €

 

50 €

Espace Gym Cuisery

70,00 €

 

70 €

Chorale de Jouvençon

220,00 €

500,00 €

20 € par personne de J

Le panier bressan

108,25 €

0.25 € par habitant

107 €

FSL

151,55 €

(0.35 € par habitant)

149.80 €

APE collège de Cuisery

70,00 €

 

70 €

ADMR

100.00 €

pas de montant

140 €

CFA Autun (1 élève cette année)

non versé

50 €

50 €

RCBS

non versé

50 € + 15 € par enfant licencié de Jouvençon

ajourné

Les papillons blancs

non versé

 

70 €

FNATH (accidentés de la vie)

non versé

 

70 €

 

2. Reversement FCTVA (élagueuse)

Le Conseil autorise le remboursement de 33.33 € à la Commune de Brienne, somme correspondant à la moitié du FCTVA récupéré en 2019 sur l’achat d’un matériel mutualisé entre les deux communes (élagueuse).

 

 3. Mission SPS / choix du coordinateur

Concernant la mission SPS dans le cadre des travaux de la salle de réunion, le coordinateur dont le devis est accepté à 10 voix contre 1 est DEKRA pour un montant de 962.50 € HT, soit 1155 € TTC

 

 4. Achat matériel école

Plusieurs demandes de matériel ont été faites par les institutrices de l’école : des bancs, des porte-manteaux et des casiers, ainsi que des séparations pour les toilettes. Le Conseil décide d’ajourner ce point dans l’attente de l’étude notamment des cloisons dans les toilettes des écoliers.

 

5. Voirie : marquage au sol

Le maire présente les devis pour la réfection des marquages au sol type intersection, stop …. qui sont devenus inexistants au fil des années. Le devis Proximark est retenu pour un montant de 1500 € HT avec réalisation en résine, beaucoup plus durable dans le temps que la peinture proposée sur d’autres devis.

 

Questions diverses

    1. Le Conseil prend note de l’annulation du repas du CCAS au vu des conditions sanitaires, en remplacement une distribution de colis sera organisée par le CCAS.
    2. Le Conseil décide de rencontrer FREE le jeudi 29 octobre à 20h30
    3. Synthèse des stationnements gênants sur la commune et des terrains ou propriétés laissés sans entretien (action conduite par les services de la Mairie pour tenter de résoudre ces situations)
    4. Le Conseil prend connaissance de l’utilisation du local la Cure par la Société de Chasse, une convention d’utilisation entre les deux parties est présentée.
    5. Demande de stage auprès du secrétariat de mairie
    6. Désignation d’un conseiller municipal à la Commission de contrôle des listes électorales : Patricia FATET
    7. Référent PLUI : Hervé VOISIN
    8. Création d’une commission terrains communaux : C. SANVERT, A.GUIGON, H. VOISIN, J-C PONCET, J. MALOIS, C. COLIN
    9. Le Conseil est informé des travaux de raccordement à la fibre optique sur Jouvençon et à proximité pour une durée totale de 180 jours.
    10. Réfection pont chemin d’exploitation n°1
    11. Projet d’accès terrain derrière les écoles
    12. Dossier sécheresse : à ce jour, 4 dossiers présentés en mairie
    13. Date de corvée nettoyage salle de réunion : 10 octobre 2020
    14. Préparation du premier bulletin municipal : l’élaboration va débuter sous peu pour une distribution début janvier.
    15. Investissement milieu associatif : La crise sanitaire due à la COVID-19 a considérablement affaibli le milieu associatif local comme national, le Maire fait part des difficultés rencontrées par les associations en ce qui concerne l’investissement de bénévoles, le milieu associatif est en danger.
    16. Remerciements Groupama
    17. Formations en ligne spécifiques aux élus proposée par le Tremplin

Le Maire,

Jean-Claude PONCET