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Sommaire
Le mot du Maire
Compte rendu du 3 Juillet 2015 Compte rendu du 11 Septembre 2015 Compte rendu du 23 Octobre 2015 Travaux de Voirie Feu de Broussailles Réception du Tracteur Communale Repas du CCAS La rentrée scolaire à Jouvençon Choucroute de la Gymnastique Volontaire Le Comité des Fêtes Calendrier des manifestations 2016 Le Site internet de Jouvençon Etat Civil 2016 Invitation |
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Le mot du Maire,
Au terme de cette année 2015, au nom du Conseil Municipal et en mon nom propre, je vous souhaite de passer de très belles fêtes de fin d'année et vous adresse tous mes voeux pour vous-mêmes et vos familles pour cette prochaine année.
2015 : une année noire au niveau national
Entre les 7 et 9 janvier 2015 une série d'attaques terroristes visaient le comité de rédaction du journal Charlie Hebdo, des policiers et des clients d’une supérette cacher au cours desquelles dix-sept personnes ont été tuées.
Le 13 novembre, toujours à PARIS, une vague d’attentats orchestrés par des fanatiques fait plus de 120 morts.
Entre les 7 et 9 janvier 2015 une série d'attaques terroristes visaient le comité de rédaction du journal Charlie Hebdo, des policiers et des clients d’une supérette cacher au cours desquelles dix-sept personnes ont été tuées.
Le 13 novembre, toujours à PARIS, une vague d’attentats orchestrés par des fanatiques fait plus de 120 morts.
2015 : une année difficile pour notre communauté de communes:
Un projet de fusion de communautés de communes suite à la loi NOTRe afin de faire face à la baisse drastique des dotations. Il est difficile aujourd’hui d’en mesurer toute la portée et toutes les conséquences. Ces réformes territoriales, en projet depuis quelques années, sont une source d’inquiétude légitime des maires et des élus locaux.
Quel avenir pour les communes et pour les élus locaux ? Quelles évolutions pour les intercommunalités ? Comment vont se coordonner les compétences des départements et celles des régions ? Autant de questions, autant d’inquiétudes qui vont mettre un frein au développement de nos petites communes.
Les difficultés de la société WAGNER à Simandre qui devront être prises en compte lors de la fusion de nos communautés de communes.
Un projet de fusion de communautés de communes suite à la loi NOTRe afin de faire face à la baisse drastique des dotations. Il est difficile aujourd’hui d’en mesurer toute la portée et toutes les conséquences. Ces réformes territoriales, en projet depuis quelques années, sont une source d’inquiétude légitime des maires et des élus locaux.
Quel avenir pour les communes et pour les élus locaux ? Quelles évolutions pour les intercommunalités ? Comment vont se coordonner les compétences des départements et celles des régions ? Autant de questions, autant d’inquiétudes qui vont mettre un frein au développement de nos petites communes.
Les difficultés de la société WAGNER à Simandre qui devront être prises en compte lors de la fusion de nos communautés de communes.
Les travaux pour le très haut débit demandés par les entreprises locales.
2015 : la volonté pour nous de continuer à honorer nos promesses pour notre commune
La bonne entente avec la commune de Brienne pour l’utilisation du nouveau tracteur et de ses accessoires
L’agrandissement du parking de l’école afin de faire face au choix du SIVOS de ne pas renouveler le bus scolaire mais de faire appel à une société autocariste.
La poursuite du dossier de la sécurisation de la route départementale. Nous espérons que les travaux pourront débuter en avril 2016.
La mise aux normes des bâtiments communaux en matière de gaz, d’électricité, d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
La bonne entente avec la commune de Brienne pour l’utilisation du nouveau tracteur et de ses accessoires
L’agrandissement du parking de l’école afin de faire face au choix du SIVOS de ne pas renouveler le bus scolaire mais de faire appel à une société autocariste.
La poursuite du dossier de la sécurisation de la route départementale. Nous espérons que les travaux pourront débuter en avril 2016.
La mise aux normes des bâtiments communaux en matière de gaz, d’électricité, d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
C’est dans ce contexte bien morose, qu’au nom de l’ensemble des élus je vous renouvelle nos vœux de santé et de bonheur pour vous et vos familles, avec une pensée pour ceux qui nous ont quittés, pour ceux qui souffrent et que les aléas de la vie n’épargnent pas en ce début 2016.
Afin d’entretenir et de cultiver les valeurs de convivialité qui sont les nôtres, nous vous proposons à tous de nous rejoindre le vendredi 8 janvier à 18h30 à la salle des fêtes, pour célébrer la nouvelle année lors des vœux du maire.
Afin d’entretenir et de cultiver les valeurs de convivialité qui sont les nôtres, nous vous proposons à tous de nous rejoindre le vendredi 8 janvier à 18h30 à la salle des fêtes, pour célébrer la nouvelle année lors des vœux du maire.
Jean-Noël SACLIER
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 3 juillet 2015
Le Conseil Municipal , sous la présidence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil du 5 juin 2015
ORDRE DU JOUR
1) Vote des nouveaux statuts du SIVOS
Modifications apportées : Article 6 Compétences
PERI-SCOLAIRE : Création d’une garderie périscolaire à l’école élémentaire de La Genête, suivant la délibération du 16 juin 2015
NOUVEAUX RTYHMES SCOLAIRES (NAP) : La Gestion des NAP est sous la responsabilité du SIVOS. Il est chargé de recruter et rémunérer les agents effectuant les NAP.
Cette modification des statuts est adoptée à l’unanimité.
Modifications apportées : Article 6 Compétences
PERI-SCOLAIRE : Création d’une garderie périscolaire à l’école élémentaire de La Genête, suivant la délibération du 16 juin 2015
NOUVEAUX RTYHMES SCOLAIRES (NAP) : La Gestion des NAP est sous la responsabilité du SIVOS. Il est chargé de recruter et rémunérer les agents effectuant les NAP.
Cette modification des statuts est adoptée à l’unanimité.
2) Contrat d’entretien gaz électricité.
Le Bureau Veritas nous a renvoyé un devis modifié car nous n’avons jamais effectué de contrôle de nos bâtiments et la première intervention est plus élevée. La Première vérification coûtera 912,50 € HT et les années suivantes 770 € HT. Le conseil vote à l’unanimité ce devis modifié.
3)Changement de bureau de vote
Le Préfet nous demande si nous souhaitons modifier le lieu des bureaux de vote. Etant donné que
nous avons maintenant la salle du conseil qui est assez grande, il serait plus pratique que les élections se déroulent dans cette salle. Cela laisserait également la salle Communale disponible pour d’éventuelles manifestations. Cette modification ne sera applicable qu’à compter du 1er mars 2016. Le Conseil vote cette proposition à 8voix pour et une abstention.
Le Préfet nous demande si nous souhaitons modifier le lieu des bureaux de vote. Etant donné que
nous avons maintenant la salle du conseil qui est assez grande, il serait plus pratique que les élections se déroulent dans cette salle. Cela laisserait également la salle Communale disponible pour d’éventuelles manifestations. Cette modification ne sera applicable qu’à compter du 1er mars 2016. Le Conseil vote cette proposition à 8voix pour et une abstention.
4) Demande de subvention « Spirit Racing Club »
Demande d’autorisation de manifestations, de la part de Monsieur Raphaël DUBOIS, président de l’association SPIRIT RACING CLUB basée au 888 Chemin du Bourg, à JOUVENCON. .
Demande de subvention.
Dans l’attente , de renseignements complémentaires, indispensables, il a été décidé de remettre ce point à l’ordre du jour du prochain conseil.
5) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution d’eau potable 2014
Ce rapport peut être consulté en mairie.
Ce rapport peut être consulté en mairie.
6) Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage de la Seille
Ce rapport peut être consulté en mairie.
Ce rapport peut être consulté en mairie.
7) Questions diverses
Sortie Pascal Dumont : demande à ce qu’un miroir soit posé sur le mur de Monsieur CANNARD : il faut une autorisation écrite de Monsieur CANNARD et une autorisation de voirie du Maire. Le miroir est à la Charge de Monsieur DUMONT.
Sortie Pascal Dumont : demande à ce qu’un miroir soit posé sur le mur de Monsieur CANNARD : il faut une autorisation écrite de Monsieur CANNARD et une autorisation de voirie du Maire. Le miroir est à la Charge de Monsieur DUMONT.
Haies parking de l’école : 1ère quinzaine d’août + abattage de la haie devant le portillon de l’école avant la rentrée pour permettre au bus de déposer les enfants en toute sécurité. Un panneau n’autorisant que l’arrêt du bus scolaire devra être mis en place pour la rentrée scolaire.
Remerciement centre Léon Bérard pour le versement de la subvention au titre de l’année 2015.
Demande de la part du Conseil Municipal de Brienne pour l’ajout d’une phrase dans le règlement d’utilisation du tracteur : Tout manquement au règlement fera l’objet d’une sanction. Cet ajout se fera dans l’article 3 de ce règlement.
Compte rendu réunion NATURA 2000 du mardi 30 juin 2015
Préservation des roselières et de leur habitat.
Plan canicule : Les personnes désireuses d’être intégrées dans ce contexte doivent se faire enregistrer en mairie.
Prochain conseil municipal : le 11 septembre 2015
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 11 septembre 2015
Le Conseil Municipal , sous la présidence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 3 juillet 2015
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 3 juillet 2015
ORDRE DU JOUR
1) Décisions prises dans le cadre des délégations.
Deux décisions ont été prises par le maire dans le cadre des délégations :
Contrat d’assurance pour le nouveau tracteur et le matériel .
Décision du Maire fixant le montant de la redevance pour l’occupation du domaine
public pour les ouvrages de gaz de GRDF (montant encaissé : 333 €)
Deux décisions ont été prises par le maire dans le cadre des délégations :
Contrat d’assurance pour le nouveau tracteur et le matériel .
Décision du Maire fixant le montant de la redevance pour l’occupation du domaine
public pour les ouvrages de gaz de GRDF (montant encaissé : 333 €)
2) Versement de subventions
Une subvention de 200€ a été accordée à la Société de chasse Saint Hubert pour l’achat de miradors avec 9 voix pour et 1 abstention.
Une subvention de 200€ a été accordée à la Société de chasse Saint Hubert pour l’achat de miradors avec 9 voix pour et 1 abstention.
3) Rapports annuels SIRED et SPANC.
Le Conseil municipal a pris connaissance des rapports annuels du SIRED, du SPANC et du SMET
Le Conseil municipal a pris connaissance des rapports annuels du SIRED, du SPANC et du SMET
4) Décision modificatives au budget.
Transfert de crédits imputés au chapitre 23 basculés au chapitre 21.
4 500€ transférés sur le compte définitif Cimetière et 11 000€ au compte de cons-
truction d’autres bâtiments publics (aménagement de l’église pour les personnes à
mobilité réduite).
Ouverture de Crédits : 4 000 €
pour la participation aux travaux de voirie (fonds de concours)
Transfert de crédits imputés au chapitre 23 basculés au chapitre 21.
4 500€ transférés sur le compte définitif Cimetière et 11 000€ au compte de cons-
truction d’autres bâtiments publics (aménagement de l’église pour les personnes à
mobilité réduite).
Ouverture de Crédits : 4 000 €
pour la participation aux travaux de voirie (fonds de concours)
5) Agenda d’accessibilité programmée
La commune doit déposer pour le 27 septembre un agenda d’accessibilité programmé
(Ad’ap) à la préfecture précisant les actions à mettre en œuvre pour rendre accessibles tous les établissements recevant du public.
La commune doit déposer pour le 27 septembre un agenda d’accessibilité programmé
(Ad’ap) à la préfecture précisant les actions à mettre en œuvre pour rendre accessibles tous les établissements recevant du public.
6) Travaux d’accessibilité RD
N’ayant pas pu bénéficier d’une aide parlementaire sur 2015, le Conseil décide à l’unanimité de demander une subvention à Monsieur le Sénateur DURAIN au titre de la réserve parlementaire 2016 pour les travaux d’accessibilité de la Route Départementale.
N’ayant pas pu bénéficier d’une aide parlementaire sur 2015, le Conseil décide à l’unanimité de demander une subvention à Monsieur le Sénateur DURAIN au titre de la réserve parlementaire 2016 pour les travaux d’accessibilité de la Route Départementale.
7) Modification des statuts de la Communauté de Communes
Le Conseil Municipal est appelé à se positionner sur la répartition des délégués, suite au renouvellement de la Communauté de Communes. Il décide à l’unanimité d’opter pour l’accord local. Soit 29 Conseillers communautaires au lieu de 34.
8)Fonds de concours travaux de voirie.
La compétence voirie étant transférée à la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne, celle-ci propose d’avoir recours à un fonds de concours. Le Conseil Municipal accepte cette proposition et retient les travaux Chemin du Bas de Layer pour un montant de 5 255 € TTC et chemin du champ du Four pour 1 457 € TTC, soit un montant total de 6 712 € TTC. Le montant du fonds de concours versé à la Communauté de communes sera de 3 356 €.
La compétence voirie étant transférée à la Communauté de Communes Saône, Seille, Sâne, celle-ci propose d’avoir recours à un fonds de concours. Le Conseil Municipal accepte cette proposition et retient les travaux Chemin du Bas de Layer pour un montant de 5 255 € TTC et chemin du champ du Four pour 1 457 € TTC, soit un montant total de 6 712 € TTC. Le montant du fonds de concours versé à la Communauté de communes sera de 3 356 €.
9) Questions diverses.
Formation A.GE.DI : accord du devis de 458 € HT soit 549,60 € TTC de la société A.GE.DI
(formation logiciels de comptabilité, paie, élection, population, dématérialisation).
Formation A.GE.DI : accord du devis de 458 € HT soit 549,60 € TTC de la société A.GE.DI
(formation logiciels de comptabilité, paie, élection, population, dématérialisation).
Site Internet Le site Internet de la mairie sera hébergé par l’entreprise OVH. Le coût est de 4,99 € HT par mois soit un total annuel de de 59,88 € HT (71,86 € TTC). (mise en ligne prévue fin septembre).
Point sur la rentrée scolaire:
A l’école de Brienne : 44 élèves , 37 élèves à La Genête et 62 élèves à Jouvençon.
Les travaux pour agrandir le parking de l’école sont terminés.
A l’école de Brienne : 44 élèves , 37 élèves à La Genête et 62 élèves à Jouvençon.
Les travaux pour agrandir le parking de l’école sont terminés.
Changement du bureau de vote : le bureau de vote pour les élections sera installé à la salle du conseil de la mairie à partir du mois de décembre 2015.
Agrandissement de la Communauté de communes:
Une réorganisation des communautés de communes est prévue pour l’année 2017
Une réorganisation des communautés de communes est prévue pour l’année 2017
Un projet d’achat de terrain est envisagé afin d’agrandir le parking du nouveau cimetière.
Une formation groupée CASES 8 est prévue pour les agents communaux de La Chapelle-Thècle, Brienne et Montpont-en-Bresse. Montant pour la commune : 108 € TTC.
Prochaine réunion de Conseil : 20 novembre 2015
Le Conseil Municipal , sous la présence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 11 septembre 2015
2)Aménagement d’un chemin piétonnier sur la RD971
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve l’offre de l’entreprise BEY de Simard pour le marché de maîtrise d’œuvre. Le taux de rémunération de 6% est retenu pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 108 565 € HT.
3)Recensement de la longueur de voirie.
Le montant de la dotation globale de fonctionnement est calculé en fonction d'un certain
nombre de critères, dont la longueur de la voirie publique communale. La longueur de la
voirie déclarée aux services de la préfecture par la commune doit être réactualisée.
Le Conseil municipal valide la distance de 13 425 ml appartenant à la commune.
4)Don de matériel informatique
L’université Lyon I, par l’intermédiaire de Monsieur Patrick RAVEL-CHAPUIS a fait don d’un ordinateur pour l’école maternelle de Jouvençon, après l’avoir sorti de son inventaire. Le Conseil Municipal donne son accord pour recevoir ce don.
5)Matériaux de voirie.
la Cureuse de fossés: Le Conseil accepte à l’unanimité la proposition de la société CLASS pour reprendre l’ancienne cureuse de fossés pour un montant de 600 € TTC.
Vente de matériel de voirie à l’entreprise Anthony GUIGON: Le gyro-broyeur et la turbo-tondeuse n’étant plus utilisé par la commune Monsieur Anthony GUIGON se porte candidat pour racheter ce matériel. Le Conseil Municipal, avec 2 abstentions et 9 voix pour, décide de lui vendre pour la somme totale de 1500 €.
6) Dissolution du CCAS:
7) Achat d’un terrain
Dans le cadre de l’agrandissement du parking du nouveau cimetière, le Maire propose l’achat d’un terrain à Monsieur Philippe GUIGON. Le Conseil Municipal vote contre ce projet à 1 voix pour et 10 voix contre.
8) Automatisation de la DADS
Le Conseil valide le devis du Syndicat Intercommunal AGEDI pour l’automatisation des déclarations des données sociales de fin d’année d’un montant de à 92€ HT.
10)Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Le Conseil vote à 1 voix contre et 10 voix pour le montant de 325,13 € brut alloué au comptable du trésor pour l’année 2015.
11) Demandes de subvention
La Chorale de Jouvençon: A 1 voix contre et 10 voix pour, le Conseil municipal accorde une subvention de 200 € à la chorale de Jouvençon pour organiser 2 journées de perfectionnement du chant.
Le Restaurant scolaire de Jouvençon: demande une subvention de 8 500€ pour l’année scolaire 2015/2016. Il y a 14 enfants de Jouvençon inscrits à la cantine. La commune devrait verser 1630 € au restaurant scolaire. Le Conseil à l’unanimité décide de verser cette subvention.
Le 4 octobre 2015, le repas annuel du CCAS a réuni 39 convives à la salle communale.
Le repas, préparé et servi par l'équipe de
M SOURDET du Vieux Pressoir, a tenu toutes
ses promesses et régalé les gourmands avec :
Cassolette de moules safranées
Chausson d’escargots à la crème d’ail
Trou bressan
Cuisse de canard confite, sauce béarnaise
Assiette de fromage ou fromage blanc à la crème
Marquise aux deux chocolats et griottes poêlées
Café
Les choristes, leur chef de cœur et les doyens de cette journée :
Mme Guigon Marie Lucie Simone(92 ans), M Guigon Paul(91 ans) et Mme Gudefin Yvonne(91 ans).
A la demande d’un certain nombre de participants fidèles, le repas choucroute annuel de la Gymnastique Volontaire a été organisé cette année à midi, le 28 novembre 2015, à la Salle Communale.
Au menu, Ballotine de volaille, Choucroute garnie, Fromages, Tarte fine aux pommes-glace à la vanille ont été proposés.
Quelques soucis personnels ou de santé ont malheureusement réduit un peu l’effectif. Les convives ont eu néanmoins le plaisir de se retrouver nombreux dans la bonne humeur.
L’après-midi s’est prolongé avec l’ambiance musicale habituelle et a été ponctué par quelques prestations fort appréciées de trois chanteurs.
L’assemblée s’est finalement dispersée vers 20 heures trente sur la promesse de renouveler ce moment convivial.
Actuellement, nos animations au nombre de trois (Fête Communale,soirée Cabaret et Téléthon).ne trouvent pas le succès espéré. Cette année, nous avons du annulé le repas de la fête patronale par manque de participants. Nos finances ne peuvent donc à ce jour répondre à de nouveaux besoins en matériel.
Nous procéderons néanmoins en 2016 à la restauration des tables abîmées.
Mais, nous restons optimistes, 2016 sera un meilleur cru ….
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 23 octobre 2015
Le Conseil Municipal , sous la présence de Jean-Noël SACLIER Maire, a étudié les affaires suivantes
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil du 11 septembre 2015
ORDRE DU JOUR
1) Fusion des Communautés de Communes
La loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) du 7 août 2015 donne l’obligation de créer des intercommunalités de plus de 15 000 habitants. Le Préfet de Saône-et-Loire propose la fusion de la COMMUNAUTE de COMMUNES SAONE SEILLE SANE et de la COMMUNAUTE de COMMUNES des PORTES de la BRESSE.
Avec 5 absentions et 6 voix pour, le conseil donne son accord pour ce projet de fusion.
1) Fusion des Communautés de Communes
La loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) du 7 août 2015 donne l’obligation de créer des intercommunalités de plus de 15 000 habitants. Le Préfet de Saône-et-Loire propose la fusion de la COMMUNAUTE de COMMUNES SAONE SEILLE SANE et de la COMMUNAUTE de COMMUNES des PORTES de la BRESSE.
Avec 5 absentions et 6 voix pour, le conseil donne son accord pour ce projet de fusion.
2)Aménagement d’un chemin piétonnier sur la RD971
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve l’offre de l’entreprise BEY de Simard pour le marché de maîtrise d’œuvre. Le taux de rémunération de 6% est retenu pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 108 565 € HT.
3)Recensement de la longueur de voirie.
Le montant de la dotation globale de fonctionnement est calculé en fonction d'un certain
nombre de critères, dont la longueur de la voirie publique communale. La longueur de la
voirie déclarée aux services de la préfecture par la commune doit être réactualisée.
Le Conseil municipal valide la distance de 13 425 ml appartenant à la commune.
4)Don de matériel informatique
L’université Lyon I, par l’intermédiaire de Monsieur Patrick RAVEL-CHAPUIS a fait don d’un ordinateur pour l’école maternelle de Jouvençon, après l’avoir sorti de son inventaire. Le Conseil Municipal donne son accord pour recevoir ce don.
5)Matériaux de voirie.
la Cureuse de fossés: Le Conseil accepte à l’unanimité la proposition de la société CLASS pour reprendre l’ancienne cureuse de fossés pour un montant de 600 € TTC.
Vente de matériel de voirie à l’entreprise Anthony GUIGON: Le gyro-broyeur et la turbo-tondeuse n’étant plus utilisé par la commune Monsieur Anthony GUIGON se porte candidat pour racheter ce matériel. Le Conseil Municipal, avec 2 abstentions et 9 voix pour, décide de lui vendre pour la somme totale de 1500 €.
6) Dissolution du CCAS:
Par courriel du 14 septembre 2015, le percepteur nous informe que la loi n°2015-991 du 07/08/2015 donne la possibilité aux communes de dissoudre leur CCAS. Le budget du CCAS serait alors intégré dans celui de la commune.
Le Conseil à l’unanimité refuse cette proposition et vote pour le maintien du CCAS tel qu’il est aujourd’hui.
Le Conseil à l’unanimité refuse cette proposition et vote pour le maintien du CCAS tel qu’il est aujourd’hui.
7) Achat d’un terrain
Dans le cadre de l’agrandissement du parking du nouveau cimetière, le Maire propose l’achat d’un terrain à Monsieur Philippe GUIGON. Le Conseil Municipal vote contre ce projet à 1 voix pour et 10 voix contre.
8) Automatisation de la DADS
Le Conseil valide le devis du Syndicat Intercommunal AGEDI pour l’automatisation des déclarations des données sociales de fin d’année d’un montant de à 92€ HT.
9)Décisions modificatives :
Le Conseil vote le transfert de crédits du chapitre 11 vers le chapitre 66.
Le Conseil vote le transfert de crédits du chapitre 11 vers le chapitre 66.
10)Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Le Conseil vote à 1 voix contre et 10 voix pour le montant de 325,13 € brut alloué au comptable du trésor pour l’année 2015.
11) Demandes de subvention
La Chorale de Jouvençon: A 1 voix contre et 10 voix pour, le Conseil municipal accorde une subvention de 200 € à la chorale de Jouvençon pour organiser 2 journées de perfectionnement du chant.
Le Restaurant scolaire de Jouvençon: demande une subvention de 8 500€ pour l’année scolaire 2015/2016. Il y a 14 enfants de Jouvençon inscrits à la cantine. La commune devrait verser 1630 € au restaurant scolaire. Le Conseil à l’unanimité décide de verser cette subvention.
12)Questions diverses
Plan migrants:
Spirit club : rencontre avec Monsieur Raphaël DUBOIS président de l’association Spirit Club. Celui-ci demande l’autorisation de faire deux manifestations chaque année, d’organiser un repas et de faire une brocante sur la commune.
Aqs pro : renouvellement du contrat pour l’adoucisseur pour un montant de 88 € TTC par an.
Amende de police : une subvention de 8 061 € nous a été accordée au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la traversée du bourg (5000 € étaient prévus au budget)
Fonds péréquations de taxe professionnelle : la dotation 2015 versée par le Conseil Général est de 7 344 €. (5 000 € avaient été prévus au budget).
Répartition des sièges au conseil communautaire : L’accord local est validé par la Préfecture.
Permanence pour a tenue des bureaux de vote pour les élections régionales
Prochaine réunion de Conseil : janvier 2016
Plan migrants:
Spirit club : rencontre avec Monsieur Raphaël DUBOIS président de l’association Spirit Club. Celui-ci demande l’autorisation de faire deux manifestations chaque année, d’organiser un repas et de faire une brocante sur la commune.
Aqs pro : renouvellement du contrat pour l’adoucisseur pour un montant de 88 € TTC par an.
Amende de police : une subvention de 8 061 € nous a été accordée au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la traversée du bourg (5000 € étaient prévus au budget)
Fonds péréquations de taxe professionnelle : la dotation 2015 versée par le Conseil Général est de 7 344 €. (5 000 € avaient été prévus au budget).
Répartition des sièges au conseil communautaire : L’accord local est validé par la Préfecture.
Permanence pour a tenue des bureaux de vote pour les élections régionales
Prochaine réunion de Conseil : janvier 2016
TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE année 2015
Dans le cadre de l’écoulement
Des eaux pluviales
Dans le cadre de l’écoulement
Des eaux pluviales
Photo prise lors du curage en dessous de la ferme de ma Grand-Mère
Chantier de curage des fossés à plusieurs endroits sur la commune, et entretien de voirie
(Travaux confiés à l’entreprise Charton de Tournus)
Travaux au Vieux Cimetière le 20 juin 2015
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Jouvençon n'est pas épargné par les incivilités.
Meule de foin incendiée
feu de broussailles en Seille
et bateau à moteur vandalisé le vendredi 31 juillet 2015.
feu de broussailles en Seille
et bateau à moteur vandalisé le vendredi 31 juillet 2015.
Ces incivilités ont nécessité l'intervention des pompiers de Romenay la nuit du samedi 1er août,
avec à la clé un dépôt de plainte en Gendarmerie.
avec à la clé un dépôt de plainte en Gendarmerie.
Un habitat unique mis à mal (le blongios nain, oiseau nicheur rare en France et présent dans nos roselières),
une flore saccagée (la roselière),
une meule de foin incendiée au détriment d'un agriculteur local
un bateau appartenant à un particulier mis hors d'usage
une flore saccagée (la roselière),
une meule de foin incendiée au détriment d'un agriculteur local
un bateau appartenant à un particulier mis hors d'usage
furent les conséquences de ces actes gratuits.
« Nous n'héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l'empruntons à nos enfants » prônait Antoine de St-Exupéry .
Le concept phare d’une telle affirmation est le concept de responsabilité envers les générations futures. Chaque geste accompli sur terre concerne autrui et surtout, il y a une filiation de type « héritage » qui suivra les prochaines générations. Par une telle phrase on en appelle à une prise de conscience collective. Cette dernière est, de plus, capitale aujourd’hui, lorsque l’on voit l’état de notre planète.
Réception du tracteur intercommunal BRIENNE - JOUVENÇON
Le samedi 29 août 2015 à la mairie de Brienne
en présence de
Madame Cécile UNTERMAIER , députée ,
Monsieur Jean-Paul EMORINE,Sénateur,
Monsieur Frédéric CANNARD conseiller départemental,
Messieurs TRICOT et MARECHAL représentant la société CLAAS,
des agents communaux des deux communes,
des membres des deux conseils municipaux et de leurs conjoints,
en présence de
Madame Cécile UNTERMAIER , députée ,
Monsieur Jean-Paul EMORINE,Sénateur,
Monsieur Frédéric CANNARD conseiller départemental,
Messieurs TRICOT et MARECHAL représentant la société CLAAS,
des agents communaux des deux communes,
des membres des deux conseils municipaux et de leurs conjoints,
Madame Cécile UNTERMAIER ayant coupé le ruban,
Messieurs Pascal COUCHOUX et Jean-Noël SACLIER ayant rappelé l'historique de cette acquisition,
la parole fut donnée aux différentes personnalités qui unanimement reconnurent la nécessité et le bien fondé de cette mutualisation face à la rigueur actuelle.
Les formalités remplies, c'est tout naturellement que Monsieur Pascal COUCHOUX invita l'ensemble des personnes présentes à se rendre à la salle des fêtes de Brienne pour lever le verre de l'amitié.
CCAS - Repas du dimanche 4 octobre 2015
Le 4 octobre 2015, le repas annuel du CCAS a réuni 39 convives à la salle communale.
Le repas, préparé et servi par l'équipe de
M SOURDET du Vieux Pressoir, a tenu toutes
ses promesses et régalé les gourmands avec :
Cassolette de moules safranées
Chausson d’escargots à la crème d’ail
Trou bressan
Cuisse de canard confite, sauce béarnaise
Assiette de fromage ou fromage blanc à la crème
Marquise aux deux chocolats et griottes poêlées
Café
A noter la participation de la chorale de Jouvençon qui a interprété de nombreuses chansons en fin de repas pour le grand plaisir des convives.
Les choristes, leur chef de cœur et les doyens de cette journée :
Mme Guigon Marie Lucie Simone(92 ans), M Guigon Paul(91 ans) et Mme Gudefin Yvonne(91 ans).
La rentrée scolaire à JOUVENÇON
Comme nous vous l'avions annoncé précédemment, notre bus n'étant plus aux normes (absence de ceinture de sécurité, pas d’éthylotest pour le chauffeur, problème d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite), notre chauffeur désirant profiter de sa retraite, les membres du SIVOS ont opté pour un ramassage par une société autocariste : la société MARSHAL sous traitante de la société TRANSARC de LONS-LE SAUNIER. S'agissant d'un grand bus, des travaux ont été entrepris par les conseillers municipaux de JOUVENÇON afin de permettre à ce bus de s'arrêter en toute sécurité devant le portillon de l'école donnant sur la départementale.
Nous avons mis à profit ces travaux pour agrandir le parking utilisé par les parents et le personnel de l'école.
Ce service, gratuit, n'est pas un service obligatoire demandé aux communes. Cela reste un service offert qui suppose lorsque les élèves sont déposés avant l'arrivée des professeurs des écoles, d'avoir recours à la garderie mise en place par le SIVOS, garderie payante.
Ce service, gratuit, n'est pas un service obligatoire demandé aux communes. Cela reste un service offert qui suppose lorsque les élèves sont déposés avant l'arrivée des professeurs des écoles, d'avoir recours à la garderie mise en place par le SIVOS, garderie payante.
Les effectifs de la maternelle à JOUVENÇON
59 élèves répartis en :
classe de Madame MARQUES : 18 en petite section + 12 en moyenne section
Classe de Madame TROMPILLE : 8 en moyenne section + 21 en grande section
59 élèves répartis en :
classe de Madame MARQUES : 18 en petite section + 12 en moyenne section
Classe de Madame TROMPILLE : 8 en moyenne section + 21 en grande section
Tarifs garderie scolaire
Nouveaux tarifs de la garderie à partir de la rentrée scolaire 2015/2016 :
6€ d’adhésion annuelle,1,60 € de l’heure,
Le bus scolaire, passant plus tard le matin et repartant plus tôt le soir, la garderie de JOUVENÇON a vu augmenter fortement son effectif. Un agent supplémentaire a donc été recruté : il s'agit de
Madame Lysiane THIBERT.
Nouveaux tarifs de la garderie à partir de la rentrée scolaire 2015/2016 :
6€ d’adhésion annuelle,1,60 € de l’heure,
Le bus scolaire, passant plus tard le matin et repartant plus tôt le soir, la garderie de JOUVENÇON a vu augmenter fortement son effectif. Un agent supplémentaire a donc été recruté : il s'agit de
Madame Lysiane THIBERT.
Les NAP (Nouvelles activités périscolaires)
Seule une garderie périscolaire, gratuite, a été mise en place pour attendre 16h30 l'arrivée des parents.
En deçà et au delà de cet horaire, les élèves seront confiés aux agents travaillant dans le cadre de la garderie payante,
Seule une garderie périscolaire, gratuite, a été mise en place pour attendre 16h30 l'arrivée des parents.
En deçà et au delà de cet horaire, les élèves seront confiés aux agents travaillant dans le cadre de la garderie payante,
Achat de gilet jaune
Le SIVOS a décidé l’achat de gilets jaunes pour les élèves utilisant le bus scolaire.
Le SIVOS a décidé l’achat de gilets jaunes pour les élèves utilisant le bus scolaire.
Décharge de responsabilité du SIVOS pour les élèves de 6 ans et plus
Le SIVOS a voté la mise en place d’une dérogation pour les enfants de 6 ans et plus qui devront se rendre non accompagnés d'une personne majeure aux arrêts de bus.
Le SIVOS a voté la mise en place d’une dérogation pour les enfants de 6 ans et plus qui devront se rendre non accompagnés d'une personne majeure aux arrêts de bus.
Règlement intérieur du bus scolaire
Le SIVOS a élaboré un règlement relatif à la sécurité et à la discipline dans le bus scolaire qui a été remis aux élèves courant septembre pour une application immédiate.
Le SIVOS a élaboré un règlement relatif à la sécurité et à la discipline dans le bus scolaire qui a été remis aux élèves courant septembre pour une application immédiate.
Site internet du SIVOS
Un site web du SIVOS a été créé et permettra aux parents de connaître les avis émanant de la préfecture (suspension des transports scolaires pour raisons climatiques ….).
L’adresse est : http://www.sivos-brienne-lagenete-jouvencon.fr/
Un site web du SIVOS a été créé et permettra aux parents de connaître les avis émanant de la préfecture (suspension des transports scolaires pour raisons climatiques ….).
L’adresse est : http://www.sivos-brienne-lagenete-jouvencon.fr/
AVEC LA G.V.
A la demande d’un certain nombre de participants fidèles, le repas choucroute annuel de la Gymnastique Volontaire a été organisé cette année à midi, le 28 novembre 2015, à la Salle Communale.
Au menu, Ballotine de volaille, Choucroute garnie, Fromages, Tarte fine aux pommes-glace à la vanille ont été proposés.
Quelques soucis personnels ou de santé ont malheureusement réduit un peu l’effectif. Les convives ont eu néanmoins le plaisir de se retrouver nombreux dans la bonne humeur.
L’après-midi s’est prolongé avec l’ambiance musicale habituelle et a été ponctué par quelques prestations fort appréciées de trois chanteurs.
L’assemblée s’est finalement dispersée vers 20 heures trente sur la promesse de renouveler ce moment convivial.
Comité des fêtes de Jouvençon
Le Comité des Fêtes de Jouvençon a vu le jour en 1997, son siège est à la Mairie de Jouvençon.
Son rôle :
établir avec les associations locales le calendrier des manifestations de l'année
proposer des animations à la population,
soutenir les associations (par l'achat de matériel) pour la réalisation de leurs activités.
Sa gestion :
Avec le bénéfice des animations, le Comité des Fêtes a acheté les décors des Fêtes qui illuminent notre commune chaque fin d'année, le panneau situé à l'entrée du village qui annonce les manifestations des associations et divers équipements de la salle communale.
Du matériel acheté ou fabriqué par les membres est mis gratuitement à la disposition des associations de la commune (y compris, celles relevant du RPI) mais aussi de la population de Jouvençon moyennant une participation.
Le matériel mis à disposition :
Tables pliantes de 2, 3 et 4 m (participation 3 €/table)
Bancs (participation 0,50/banc)
Estrade et podium (prêt uniquement aux associations).
La demande doit être faite auprès du Président Jean-Claude PONCET ou de Colette GUDEFIN.
Le Comité des Fêtes se compose actuellement de 23 membres.
Le bureau :
-Président /Jean Claude PONCET 03/85/40/91/37
-Vices Présidents /Jean Noël SACLIER, Anthony GUIGON
-Secrétaire /Colette GUDEFIN
-Secrétaire adjointe / Christine CLERC
-Trésorière/ Béatrice BERGER
-Trésorière adjointe : Fabienne BRAILLON
Les membres, au nombre de 16.
établir avec les associations locales le calendrier des manifestations de l'année
proposer des animations à la population,
soutenir les associations (par l'achat de matériel) pour la réalisation de leurs activités.
Sa gestion :
Avec le bénéfice des animations, le Comité des Fêtes a acheté les décors des Fêtes qui illuminent notre commune chaque fin d'année, le panneau situé à l'entrée du village qui annonce les manifestations des associations et divers équipements de la salle communale.
Du matériel acheté ou fabriqué par les membres est mis gratuitement à la disposition des associations de la commune (y compris, celles relevant du RPI) mais aussi de la population de Jouvençon moyennant une participation.
Le matériel mis à disposition :
Tables pliantes de 2, 3 et 4 m (participation 3 €/table)
Bancs (participation 0,50/banc)
Estrade et podium (prêt uniquement aux associations).
La demande doit être faite auprès du Président Jean-Claude PONCET ou de Colette GUDEFIN.
Le Comité des Fêtes se compose actuellement de 23 membres.
Le bureau :
-Président /Jean Claude PONCET 03/85/40/91/37
-Vices Présidents /Jean Noël SACLIER, Anthony GUIGON
-Secrétaire /Colette GUDEFIN
-Secrétaire adjointe / Christine CLERC
-Trésorière/ Béatrice BERGER
-Trésorière adjointe : Fabienne BRAILLON
Les membres, au nombre de 16.
Actuellement, nos animations au nombre de trois (Fête Communale,soirée Cabaret et Téléthon).ne trouvent pas le succès espéré. Cette année, nous avons du annulé le repas de la fête patronale par manque de participants. Nos finances ne peuvent donc à ce jour répondre à de nouveaux besoins en matériel.
Nous procéderons néanmoins en 2016 à la restauration des tables abîmées.
Mais, nous restons optimistes, 2016 sera un meilleur cru ….
Bonne nouvelle ,une association a vu le jour, le « Spirit Racing Club » présidée par Mr Raphaël DUBOIS. Bienvenue à cette association.
Associativement,
| Calendrier des Fêtes 2016 | |||||||||
| Mois | Jour | Date | Manifestations | Lieu | Mois | Jours | Date | Manifestation | Lieu |
| Janvier | Jeudi | 07/01/2016 | Réunion Club 3ème âge | Salle Communale | Juillet | Jeudi | 07/07/2016 | Réunion Club | Salle de réunion |
| Vendredi | 08/01/2016 | Vœux du maire | Salle Communale | Samedi | 16/07/2016 | Méchoui Anciens Combattants | Salle Communale | ||
| Jeudi | 14/01/2016 | Tarot du Club | Salle Communale | ||||||
| Dimanche | 24/01/2016 | Chorale 1è journée de travail | Salle Communale | Aout 2016 | Jeudi | 04/08/2016 | Pétanque Club | Salle Communale | |
| Février | Jeudi | 04/02/2016 | Réunion Club | Salle Communale | Samedi | 13/08/2016 | Soirée moules frites de la Chasse | Salle Communale | |
| Samedi | 06/02/2016 | Repas de la Chasse | Salle Communale | Dimanche | 21/08/2016 | Brocante Spirit Racing Club | Salle Communale | ||
| Mercredi | 10/02/2016 | AG du CADE | Salle de Réunion | Séptembre | Jeudi | 01/09/2016 | Réunion Club | Salle Communale | |
| Dimanche | 14/02/2016 | Repas conférence de la Gymnastique | Salle Communale | Vendredi | 09/09/2016 | AG de la Chasse | Salle de réunion | ||
| Samedi | 27/02/2016 | Conscrits | Salle Communale | Dimanche | 18/09/2016 | Fête St Maurice | Salle Communale | ||
| Mars | Jeudi | 03/03/2016 | Réunion Club | Salle Communale | Comité des Fêtes | ||||
| Samedi | 05/03/2016 | Repas Restaurants Scolaires du RPI | Salle des fêtes de Brienne | Octobre | Dimanche | 02/10/2016 | Repas CCAS | Salle Communale | |
| Dimanche | 06/03/2016 | Chorale 2è journée de travail | Salle Communale | Jeudi | 06/10/2016 | Réunion Club | Salle Communale | ||
| Dimanche | 13/03/2016 | Loto APE du RPI | Salle des fêtes de Brienne | Samedi | 08/10/2016 | Rassemblement Tuning | Stade | ||
| Dimanche | 20/03/2016 | Cérémonie Monument Anciens d’Algérie | Monument | Samedi | 15/10/2016 | Repas Spirit Racing Club (12h) | Salle Communale | ||
| Dimanche | 20/03/2016 | Brocante du Spirit Racing Club | Salle Communale | Dimanche | 30/10/2016 | Repas du CADE (12h) | Salle Communale | ||
| Avril | Jeudi | 07/04/2016 | Réunion Club | Salle Communale | Novembre | Jeudi | 03/11/2016 | Réunion Club | Salle Communale |
| Samedi | 09/04/2016 | Rassemblement Tuning | Stade | Dimanche | 06/11/2016 | Loto Restaurants Scolaires du RPI | Salle Communale | ||
| Mai | Dimanche | 08/05/2016 | Cérémonie Monument | Monument | Jeudi | 10/11/2016 | Belote du Club | Salle Communale | |
| Jeudi | 12/05/2016 | Réunion Club | Salle Communale | Vendredi | 11/11/2016 | Monument | Monument | ||
| Samedi | 14/05/2016 | Repas Tuning (12 h) | Salle Communale | Samedi | 12/11/2016 | Repas APE du RPI | Salle des Fêtes de Brienne | ||
| Samedi | 28/05/2016 | Pétanque APE du RPI | Brienne | Samedi | 19/11/2016 | Boudin de la Chasse en journée | Salle de réunion | ||
| Juin | Jeudi | 02/06/2016 | Réunion Club | Salle Communale | Samedi | 19/11/2016 | Soirée cabaret Comité des Fêtes | Salle Communale | |
| Samedi | 04/06/2016 | Sanglier de la Chasse + soirée pétanque | Salle Communale | Vendredi | 25/11/2016 | AG Comité des Fêtes+ calendrier des manifestations 2017 | Salle de réunion | ||
| Samedi | 11/06/2016 | Rassemblement Tuning | Stade | Samedi | 26/11/2016 | Repas Choucroute de la Gymnastique | Salle Communale | ||
| Samedi | 18/06/2016 | Concert Chorale en soirée | Eglise + salle C | Décembre | Jeudi | 01/12/2016 | Réunion Club | Salle Communale | |
| Samedi | 25/06/2016 | Kermesse des écoles du RPI | La Genête | Samedi | 03/12/2016 | Téléthon 2016 | Salle Communale | ||
Le site internet de Jouvençon
Accéder au site internet c’est facile !
Depuis le mois de septembre, un site internet pour la commune de Jouvençon est accessible via l’adresse :
http://www.jouvencon.fr
Retrouvez le également en tapant « jouvencon.fr » dans vote moteur de recherche habituelle (Google, Yahoo, Bing …)
Depuis le mois de septembre, un site internet pour la commune de Jouvençon est accessible via l’adresse :
http://www.jouvencon.fr
Retrouvez le également en tapant « jouvencon.fr » dans vote moteur de recherche habituelle (Google, Yahoo, Bing …)
Qu’est ce qu’il y a sur le site internet
Le site est constitué de 7 rubriques :
Accueil : permet d’accéder rapidement toutes les informations de dernière minute
Actualité : toutes les informations que vous pouvez retrouver sur le tableau d’affichage qui se trouve à l’entrée de la mairie
La Mairie : 4 sous-rubriques :
- Le Conseil municipal : une présentation des Conseillers
- Les autres services publics : pour vous aider à retrouver rapidement des adresses utiles du service public
- Le CCAS : présentation des membres et des actions faites sur la commune
- Les réunions de Conseil Municipal : tous les comptes rendus et la date de la prochaine réunion de Conseil Municipal
Vos démarches : plusieurs sous rubrique vous permettant de vous aider pour les démarches que vous auriez à faire en mairie (inscription sur la liste électorale, renouvellement de votre carte d’identité, les demandes d’urbanisme, d’état civil, location de la salle des fêtes …)
Vivre sur la commune : 2 sous-rubriques : les associations de la commune et les différentes manifestions à venir
Informations diverses : 4 sous rubriques : les artisans et commençants de jouvençon, l’histoire de jouvençon, Natura 2000 et un plan de la commune
Bulletins municipaux : où se trouve tous les bulletins municipaux consultables sur internet. À partir du bulletin n°12, vous pourrez même le télécharger sur votre ordinateur. De ce fait, toute personne qui ne désire plus recevoir l’exemplaire papier est prié de bien vouloir se faire connaitre à la mairie.
Le site est constitué de 7 rubriques :
Accueil : permet d’accéder rapidement toutes les informations de dernière minute
Actualité : toutes les informations que vous pouvez retrouver sur le tableau d’affichage qui se trouve à l’entrée de la mairie
La Mairie : 4 sous-rubriques :
- Le Conseil municipal : une présentation des Conseillers
- Les autres services publics : pour vous aider à retrouver rapidement des adresses utiles du service public
- Le CCAS : présentation des membres et des actions faites sur la commune
- Les réunions de Conseil Municipal : tous les comptes rendus et la date de la prochaine réunion de Conseil Municipal
Vos démarches : plusieurs sous rubrique vous permettant de vous aider pour les démarches que vous auriez à faire en mairie (inscription sur la liste électorale, renouvellement de votre carte d’identité, les demandes d’urbanisme, d’état civil, location de la salle des fêtes …)
Vivre sur la commune : 2 sous-rubriques : les associations de la commune et les différentes manifestions à venir
Informations diverses : 4 sous rubriques : les artisans et commençants de jouvençon, l’histoire de jouvençon, Natura 2000 et un plan de la commune
Bulletins municipaux : où se trouve tous les bulletins municipaux consultables sur internet. À partir du bulletin n°12, vous pourrez même le télécharger sur votre ordinateur. De ce fait, toute personne qui ne désire plus recevoir l’exemplaire papier est prié de bien vouloir se faire connaitre à la mairie.
L’avenir du site internet
Il sera mis à jour au fur et à mesure que nous recevons des informations qui nous semble nécessaire de partager avec vous. Si vous avez des suggestions ou des remarques, un article à proposer, n’hésitez pas à contacter le secrétariat de la Mairie.
Il sera mis à jour au fur et à mesure que nous recevons des informations qui nous semble nécessaire de partager avec vous. Si vous avez des suggestions ou des remarques, un article à proposer, n’hésitez pas à contacter le secrétariat de la Mairie.
ETAT CIVIL 2015
ILS SONT NES
BOCHET Benjamin le 22 mai 2015 à Chalon-sur-Saône
PONZIO James David Paris le 07 Septembre 2014à Chalon-sur-Saône
BOCHET Benjamin le 22 mai 2015 à Chalon-sur-Saône
PONZIO James David Paris le 07 Septembre 2014à Chalon-sur-Saône
ILS SE SONT MARIES
PONZIO Jonathan Bernard et BARDIN Audrey le 7 août 2015
PONZIO Jonathan Bernard et BARDIN Audrey le 7 août 2015
ILS NOUS ONT QUITTES
RAVEL CHAPUIS Maurice Jean-Charles le 5 février 2015
RONCAJOLA Gabrielle Hélène Antoinette le 24 juillet 2015
RAVEL CHAPUIS Maurice Jean-Charles le 5 février 2015
RONCAJOLA Gabrielle Hélène Antoinette le 24 juillet 2015
INVITATION
Salle de réunion
