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Absents : Hervé VOISIN, Jacky CHOSSAT

Lydie LACROIX arrivée à 21h15

ORDRE DU JOUR :

-          Logement communal

-          Point salle associative

-          Augmentation temps de travail agent technique

-          Autorisation de mandatement avant le vote du budget

-          Questions diverses

 

 

Approbation du compte rendu de la séance du 6 août 2021

 

      1. Logement communal

      Après une période de travaux de rénovation, le logement route du Bourg va pouvoir être loué à nouveau.

      Un dossier est présenté ce soir comportant une proposition de bail et un montant de loyer réévalué.

     Le Conseil accepte la proposition de bail et fixe le montant du nouveau loyer à 390 euros, les charges de chauffage restent fixées à 60 euros mensuels. Le Conseil charge le Maire de faire la publicité de vacance du logement et de réaliser toutes les    

     démarches habituelles jusqu’à la signature du bail pour laquelle le Maire est dûment habilité ce soir.

  

       2. Point salle associative

        Les travaux de mise aux normes de la salle associative étant terminés, la salle pourra être mise à disposition des associations et des particuliers.

       Un projet de contrat de location ainsi que l’achat de matériel et mobilier est proposé au Conseil qui accepte les conditions du bail présenté. La mise à disposition sera gratuite pour les associations de la Commune qui seront prioritaires sur le             

       programme de location.

       En ce qui concerne le devis de la vaisselle, le Conseil prend acte du devis présenté, des modifications sont effectuées.

       Le Conseil autorise le Maire à finaliser les achats de vaisselle. Un report est demandé pour le devis du mobilier.

 

3.Augmentation temps de travail agent technique

Les missions de l’agent technique en charge du nettoyage ont évolué, le nettoyage de l’Algeco installé aux écoles ainsi que 2 heures de nettoyage hebdomadaires aux écoles (anciennement réalisées par un agent du SIVOS) nous obligent à augmenter le temps de travail de l’agent technique.Il est proposé 2 heures de plus par semaine, l’agent bénéficiera donc de 17 h au lieu de 15h pour l’ensemble de ses missions. Le Comité technique a émis un avis favorable en date du 16 septembre. Le Conseil valide ce changement.

 

 4. Autorisation de mandatement avant le vote du budget

Le Conseil Municipal autorise le Maire à mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget (à hauteur du quart des dépenses d’investissement et en retirant le chapitre 16) soit 247.961 – 19 086 (chapitre 16) = 228 875 €

Le Maire est autorisé à mandater les dépenses d’investissement à hauteur de 57 218.75 € maximum jusqu’au vote du prochain budget.

 

Questions diverses

-          Bacs jaunes SIVOM (devis présenté pour l’achat éventuel de container pour la commune)

-          Ecole : il est évoqué l’installation effective de l’algeco ainsi que l’ouverture d’un poste d’ATSEM.

-          Cantine : le Conseil est informé que le bac dégraisseur a été vidé

-          Voirie : le chemin de halage est barré par suite d’importantes dégradations. Mention faite d’un arbre tombé en Seille.

-          Cimetière : des bordures seront installés sur le parking ainsi que sur celui de l’école.